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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

651d031ffe8d588318c1af3e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Personne faisant l'objet de soins) [H] né le 24 Juillet 2002 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté par Me Maître DELGADO HERNANDEZ, avocat commis d'office et Me Hamed EL AMOUDI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

651d031ffe8d588318c1af42

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [4] comparante en personne, assistée par Me Gloria DELGADO HERNANDEZ, avocat commis d'office au barreau de Paris et Me Hamed EL AMOUDI

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

627df7610d41e0057d43e1b4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

J'ai envoyé un texto à ma fille, pour qu'elle se rapproche de son amoureux, elle a mal interprété la citation de la bible ; elle m'a demandé d'appeler ma soeur ; c'est par amour pour mes filles que j'ai

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcf0cdc6046d47d948e7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

IMMOBILIER prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 528 488 109 [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Amaury

Source officielle
CA

Premier Président

69e85898cdc6046d4718c859

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Dans le cadre de la procédure, il expliquait tant à l'expert psychiatre qu'à l'enquêteur de personnalité qu'il entretenait une relation amoureuse depuis environ 3 ans avec une compagne avec qui il avait

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a33c1502a12a235bae6c5a

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

public du fait de sa condamnation à 5 ans de prison par le tribunal correctionnel de LE MANS le 20 octobre 2022 pour des faits de trafic de stupéfiant, -ne justifie pas de l'ancienneté de sa relation amoureuse

Source officielle
CA

ETRANGERS

66a9d38a05566a2f16fd8751

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le courrier de celle-ci fait état d'une relation amoureuse avec l'intéressé et est accompagné du titre de séjour de Mme [D] [Z] mais n'indique aucune adresse et n'est accompagné d'aucun justificatif de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab725436bfc00008d68c62

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

11 Juillet 1972 à [Localité 5] - ALGERIE [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726e36bfc00008d68c70

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Z] né le 31 Janvier 1993 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab727a36bfc00008d68c76

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

C] [G] né le 30 Mars 1973 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085f5cdc6046d47142a5f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Volkswagen Bank GMBH [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : Monsieur [F]

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52735

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SAINT-BRIEUC Monsieur [L] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca105d6f7f678d48ee8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MAT TP IMMO 59 agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7280d808eb34e4553e8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SANDTON INVESTMENTS III agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6811b1d6f1c2315e26d1a0f4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Volkswagen Bank GMBH, prise en son établissement situé à [Adresse 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS, et Me Amaury PAT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151811adae0daca53247

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

barreau d'AMIENS APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT ET Madame [J] [U] née le 23 Septembre 1955 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ff3d4a6d3290e00e0e7a88

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Il a repris une vie amoureuse et conjugale avec la mère. La famille existe malgré la condamnation.

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

6799c94ad742d0b11d26be89

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE SAINT-QUENTIN DU 09 NOVEMBRE 2023 (référence dossier N° RG 22/00013) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [K] [U] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65aa298ba34ad10008581ba5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[I] [Z] et Mme [J] [H] se sont rencontrés en 2013 et ont entretenu des relations amoureuses, puis amicales.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65aa299ea34ad10008581baf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[T] [E] et Mme [M] [V] se sont rencontrés en 2013 et ont entretenu des relations amoureuses, puis amicales.

Source officielle

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