CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 325 résultats pour « Aproma »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f268

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

est donc apparu, en réalité, que celle-ci était impossible dès lors que Mme Y..., qui avait mis un costume de travail et des bottes de travail, mais ne travaillait pas à ce moment là, n'avait pas approché

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f91f6d9e13277d6e384b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Il s'est alors approché de mon bureau en me demandant ce que je faisais. Je lui ai dit que je payais des factures, il m'a répondu de ne pas oublier de découper les coupons.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634a4f3bacdcd6adff75a96c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Vous vous êtes alors levée et approchée de lui en hurlant ' Mais tu es qui pour me parler comme ça et pour qui tu te prends''. [D] s'est levé et vous a poussé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc2807

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Y] [Z] privilégiait une approche quantitative de son métier au détriment de la qualité de la prestation servie ; - qu'elle a alors mis en place un accompagnement personnalisé en faveur de M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e82cdc6046d471962f5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

attention suffisante dans la mise en place des installations destinées à combattre le feu comme une mauvaise implantation des extincteurs difficilement accessibles et l'absence d'aire aménagée destinée à l'approche

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66fce3ca8d6ea26f688da629

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

D'autre part, le contrat comportait bien également en annexe une 'approche budgétaire par lots', dont rien ne laisse à penser qu'elle ait été simplement provisoire, datée (9 octobre 2018) antérieurement

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6618cefc7935f50008be408f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de l'essieu arrière et l'aplomb de l'arrière de la caisse du camion).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae31

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

[C] situés à l'aplomb desdites antennes, ordonné à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda99174a91072962513891

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

que cette liste ne soit exhaustive, tant les désordres sont nombreux, nous avons ainsi relevé que: - Des murs ont été édifiés de travers avec des écarts de plusieurs centimètres, ils ne sont pas d'aplomb

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895ba

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

qu'elle allait devoir intervenir sur un territoire complètement vierge à prospecter et sur lequel se trouvait déjà la concurrence, Que pour les cliniques, il s'agissait de prospection pure sans approche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6f

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 23 août 2000, au cours d'un vol en provenance du Caire et à l'approche de l'aéroport de destination de Bahreïn, un accident aérien mettant en cause l'avion A 320 (immatriculé A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df29

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Elle fait valoir que Monsieur F...désigné en qualité d'expert judiciaire, a relevé qu'au niveau R-1 de la maison Y..., a été aménagée une cuisine qui va au-delà de l'aplomb de la poutre en béton armé supportant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02375_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

d'affaires ; - la valeur vénale de l'usufruit des parts sociales de la SCI Les Platanes aurait dû être calculée en recourant à la méthode par comparaison ou, subsidiairement, en recourant à une approche

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01611_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

B... en conséquence de l’accident de la circulation dont il a été victime trouvent également leur origine dans l’inadaptation de la signalisation présente à l’approche de l’ouvrage, qu’elle n’a pas mise

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20160054

Appel

4 février 2016

4 février 2016

délibérations du conseil municipal intervenues lors de la séance enregistrée soumis aux mesures de publicité prévues à l'article L2131-1 du code général des collectivités territoriales ou bien lors de l'approbation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb042f6aeeea9874ef838a

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

[I], ce qui ne manque pas de témoigner d'un certain aplomb de la part de l'appelant et qu'en outre par jugement du tribunal correctionnel M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

pouvait pas permettre de transiger sur l'intérêt de l'enfant qui peut évoluer au cours de situations et des années ; Qu'en l'espèce, ce n'est que par requête du 29 mai 2010 déposée le 7 juin 2010, à l'approche

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69eb02afcdc6046d4757e920

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Je vous demande de rejeter la fin de non recevoir .L'administration ne dispose pas de pouvoir coercitive , la préfecture a réalisé son obligation de moyen il n'y a pas d'approche circonstancié .

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f040abcdc6046d47cc84c1

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

La société Gauvain, Demidoff et Lhermitte indique simplement que si la convention devait être annulée, deux approches devraient être envisagées, à savoir abaisser le taux horaire à 250 euros hors-taxes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c058df3795388ea9ac4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[L] ne démontre aucune approche auprès du liquidateur de faire valoir ses difficultés financières éventuelles, Il ne sera donc pas fait droit à la demande de suspension de l'exécution provisoire.

Source officielle

Page 31 sur 217

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.