CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6162d672a2a5768a176c5565
26 juillet 2012
Affectée au bloc opératoire, la qualité de son professionnalisme fut mis en avant par l'équipe pluridisciplinaire du bloc central, laquelle, dans une supplique adressée le 15 juillet 2009 au directeur
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd6
17 mai 2017
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX SEPT MAI DEUX MILLE DIX SEPT, (17/ 05/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
6253cd96bd3db21cbdd93c53
7 juin 2017
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE SEPT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, (7/6/2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
6253cdabbd3db21cbdd94155
27 septembre 2018
ARRÊT du : 27 SEPTEMBRE 2018 No : 296 - 18 No RG : No RG 17/02504 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement de la Juridiction de proximité de BLOIS en date du 22 Juin 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00048_20241121
21 novembre 2024
Par suite, il y a lieu de retenir les dépenses relatives à une porte tôlée (590 euros hors taxe), à du petit matériel (803 euros hors taxe) et au branchement en soutirage du bloc sanitaire du camping de
9ème Chambre
DCA_22PA05425_20240426
26 avril 2024
Ils soutiennent que : - la proposition de rectification du 19 décembre 2016 destinée à la société VB Blois a été envoyée à une adresse erronée ; la société n'a pas bénéficié d'un débat contradictoire
1ère chambre
DCA_19TL01576_20221027
27 octobre 2022
: - l'arrêté du 13 mars 2017 est entaché d'incompétence ; - il est entaché d'une insuffisante motivation ; - il est entaché d'erreur de droit, de fait et d'appréciation, le risque de chute de blocs
Chambre Commerciale
67134bf5208351cec6586629
17 octobre 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 06 Septembre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265280128388017 Madame [F] [K] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] [
Chambre des Urgences
633e7018f8faf13e2e973d8f
5 octobre 2022
2022 n° : 309/22 RG 22/00563 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRCQ DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance rendue selon la procédure accélérée au fond, Conseil de Prud'hommes, formation paritaire de BLOIS
Chambre Civile
63c10952bf9fd47c90a13b5f
9 janvier 2023
ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉFENDEUR à L'INCIDENT- APPELANT TIMBRE FISCAL [XXXXXXXXXX01] d'un Jugement en date du 12 Décembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03884_20231215
15 décembre 2023
Les blocs rocheux en partie supérieure qui ont endommagé le véhicule de M.
6253c931bd3db21cbdd87861
27 juin 2005
CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL - LUEGER Me Estelle GARNIER 27/06/2005 ARRÊT du : 27 JUIN 2005 No : No RG : 04/00652 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cdadbd3db21cbdd941ba
18 octobre 2018
EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Emmanuelle X... la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2018 No : 318 - 18 No RG : 17/02166 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cdcbbd3db21cbdd947eb
14 novembre 2019
EXPOSE DU LITIGE : Selon jugement en date du 5 juillet 2002, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de M. Z...
6253cdcbbd3db21cbdd947f2
EXPOSE DU LITIGE : Selon jugement en date du 5 juillet 2002, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de M. M...
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02115_20240201
1 février 2024
l'interruption des travaux entrepris sur cette parcelle et lui a prescrit, d'une part, de faire réaliser une étude géotechnique visant à prévenir les risques de glissement de terrain et de chute de blocs
CHAMBRE CIVILE
64f02d7adb41fad969879971
30 août 2023
La SAS Angier a opposé une clause attributive de compétence prévoyant de porter le litige devant le tribunal de commerce de Blois.
Premier Président
686ca6f1ab48d770a9cb5e1e
4 juillet 2025
Docteur [Y] avant la saisine du juge des libertés et concluant à la poursuite des soins sous la forme de l'hospitalisation complète ; Vu la saisine du juge des libertés du Tribunal judiciaire de Blois
6a19280fcdc6046d475419f9
30 avril 2026
Par jugement du 13 mai 2024, le tribunal judiciaire de Blois a : - débouté M.
6253cdadbd3db21cbdd941b5
ARRÊT du : 27 SEPTEMBRE 2018 No : 289 - 18 No RG : No RG 17/00838 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de Blois en date du 13 Janvier 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre
Page 31 sur 246