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1 778 résultats pour « Daguerre-Guillien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

63c8eee0dc5b777c90992f4b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Cour : Jugement du 01 JUILLET 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 17/01330 APPELANTE : Madame [E] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Guilhem

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

par Me Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [I] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

par Me Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

par Me Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [L] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f91

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Madame [B] [W] épouse [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guilhem

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10924bf9fd47c90a13a84

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE, et assistés à l'instance par Me Christian GUILHEM

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dc89477fe04f5cc6472

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

CGEA de [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Maître Guilhem

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dcc9477fe04f5cc648e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

par Me PANIS avocat pour Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d15f

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

APPELANTE : EARL VERGERS DE CABANES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social Ile de la Barthelasse 84000 AVIGNON représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66274ef9c1c6ed00087b3dc3

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

SERPE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Guilhem NOGAREDE, avocat au barreau de NIMES, toque : C102 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 février 2024

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6881bec253f7f060d28c7955

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Jugement du 17 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER -N° RG F 21/00473 APPELANTE : Madame [O] [G] EPOUSE [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guilhem

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6881bec253f7f060d28c7957

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Jugement du 17 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00470 APPELANTE : Madame [R] [X] EPOUSE [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guilhem

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6881bec353f7f060d28c795b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

la Cour : Jugement du 17 MAI 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00472 APPELANT : Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9413

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me GARCIA, avocat au barreau de Monpellier INTIME : Monsieur [P] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Guilhem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859ba

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de BOURG EN BRESSE en date du 26 Novembre 1998 (RG : 199700906 - Ch ) N° RG Cour : 1999/00657 Nature du recours : APPEL Code affaire : 598 Avoués : Parties : - Me GUILHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8677c

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Le 18 juin 2001, Maître Guillaume X..., avoué suppléant, s'est constitué aux lieu et place de Maître GUILHEM, décédé le 27 octobre 1999, et a déclaré reprendre l'instance au nom de la banque B.N.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3f

Appel

19 avril 2004

19 avril 2004

1.500 euros; - Condamne la même société aux entiers dépens d'appel dont distraction, dans les conditions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, au profit de la SCP d'avoués SALVIGNOL-GUILHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dbe

Appel

21 février 2006

21 février 2006

au barreau de PERPIGNAN INTIMEE : COMMUNE DE SAINT ARNAC, prise en la personne de son Maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 66220 ST ARNAC représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eb2

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

APPELANTE : SA AGF VIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eb4

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

APPELANTE : SA AGF VIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM

Source officielle

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