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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00781_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02069_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

A qui souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale, ainsi que d'une cardiopathie ischémique, soutient que le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie au sein du centre

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616340237dbf94c22343c9bf

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

2003, lequel fait apparaître un 'syndrome dépressif', 'une désorientation temporo-spatiale sans signe de localisation neurologique', une 'atrophie diffuse en rapport avec l'âge ainsi qu'une lacune ischémique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616389aba5395b851a399e10

Appel

25 février 2011

25 février 2011

avoir adressé aux parties un pré-rapport le 3 avril 2002 ont déposé leur rapport définitif le 10 septembre suivant ; Que l'enfant, prénommé [X], qui souffrait d'encéphalopatie d'origine anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00618_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

rassurant et indique en outre dans ses conclusions que l’arrêt des anti agrégants, si l’hémorragie avait été détectée, aurait entraîné un risque de thrombose du stent et donc un risque d’accident ischémique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX03150_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

A la suite d'une expertise ordonnée à la demande de Mme B par la CCI, celle-ci a retenu, par un avis du 16 décembre 2021, un retard de diagnostic de l'ischémie par lésion de l'artère poplitée, imputable

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01587_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Toutefois, ces lésions proviennent en grande part d'une diminution de l'apport sanguin (ischémie) aux reins du foetus, du fait de la retenue d'un important volume sanguin par le tératome sacrococcygien

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02719_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est atteinte d'une cardiopathie ischémique, qu'elle a fait l'objet les 23 septembre et 9 novembre 2022 respectivement d'un double pontage coronarien à cœur battant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02643_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Admis au service des urgences du centre hospitalier de Tulle à 4 h 22, il a fait l’objet d’une IRM en urgence révélant qu’il avait été victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00142_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

occlusion vasculaire aigüe de l'artère hypogastrique gauche nécessitant une première coronarographie-angioplastie réalisée le 25 février 2016 puis une seconde le 25 mars 2016 à la suite d'un diagnostic d'ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01815_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Une dystocie des épaules est survenue, réduite par une manœuvre de Jacquemier, puis l'enfant, prénommé B..., est né à 16h30, présentant une hypoxie-ischémie sévère secondaire à une rupture utérine complète

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01540_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le scanner réalisé en urgence a montré une hypodensité birolandique hémisphérique évoquant des accidents ischémiques cérébraux, dont l’existence a été confirmée par l’IRM réalisée le 18 avril 2008.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC00531_20240802

Admin. Appel

2 août 2024

2 août 2024

Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01039_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00902_20220720

Admin. Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

B se prévaut d'un courrier médical du 21 juin 2021, adressé par un médecin de la clinique Saint-Vincent de Besançon à un confrère, indiquant qu'il est porteur d'une cardiopathie ischémique évoluée, d'un

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00388_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fad248616ed0f8cd4eec

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04425 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISEM

Source officielle
CA

3e chambre

6438f39ca942a604f5e9398f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

A 20 heures 05, une IRM cérébrale a été pratiquée et a retrouvé un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique de localisation sylvienne gauche. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02591_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

désignés par la CRCI, l'un pédiatre réanimateur, l'autre gynécologue-obstétricien, que l'enfant A a subi avant sa naissance une anoxie fœtale du fait d'une rupture utérine, à l'origine de lésions ischémiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Suite à ces résultats le docteur Jean-Louis Y... a le 15 février 2008, confié Roger X... au docteur Olivier I... pour angioplastie prophylactique d'une éventuelle ischémie du bras et préventive sur vol

Source officielle

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