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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques
9ème Chambre
DCA_23PA02069_20240517
17 mai 2024
A qui souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale, ainsi que d'une cardiopathie ischémique, soutient que le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie au sein du centre
Pôle 3 - Chambre 1
616340237dbf94c22343c9bf
7 septembre 2011
2003, lequel fait apparaître un 'syndrome dépressif', 'une désorientation temporo-spatiale sans signe de localisation neurologique', une 'atrophie diffuse en rapport avec l'âge ainsi qu'une lacune ischémique
Pôle 2 - Chambre 2
616389aba5395b851a399e10
25 février 2011
avoir adressé aux parties un pré-rapport le 3 avril 2002 ont déposé leur rapport définitif le 10 septembre suivant ; Que l'enfant, prénommé [X], qui souffrait d'encéphalopatie d'origine anoxo-ischémique
2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
rassurant et indique en outre dans ses conclusions que l’arrêt des anti agrégants, si l’hémorragie avait été détectée, aurait entraîné un risque de thrombose du stent et donc un risque d’accident ischémique
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03150_20240513
13 mai 2024
A la suite d'une expertise ordonnée à la demande de Mme B par la CCI, celle-ci a retenu, par un avis du 16 décembre 2021, un retard de diagnostic de l'ischémie par lésion de l'artère poplitée, imputable
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01587_20250403
3 avril 2025
Toutefois, ces lésions proviennent en grande part d'une diminution de l'apport sanguin (ischémie) aux reins du foetus, du fait de la retenue d'un important volume sanguin par le tératome sacrococcygien
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02719_20250410
10 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C est atteinte d'une cardiopathie ischémique, qu'elle a fait l'objet les 23 septembre et 9 novembre 2022 respectivement d'un double pontage coronarien à cœur battant
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02643_20260422
22 avril 2026
Admis au service des urgences du centre hospitalier de Tulle à 4 h 22, il a fait l’objet d’une IRM en urgence révélant qu’il avait été victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
occlusion vasculaire aigüe de l'artère hypogastrique gauche nécessitant une première coronarographie-angioplastie réalisée le 25 février 2016 puis une seconde le 25 mars 2016 à la suite d'un diagnostic d'ischémie
DCA_22MA01815_20240126
26 janvier 2024
Une dystocie des épaules est survenue, réduite par une manœuvre de Jacquemier, puis l'enfant, prénommé B..., est né à 16h30, présentant une hypoxie-ischémie sévère secondaire à une rupture utérine complète
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
Le scanner réalisé en urgence a montré une hypodensité birolandique hémisphérique évoquant des accidents ischémiques cérébraux, dont l’existence a été confirmée par l’IRM réalisée le 18 avril 2008.
Juge des référés
ORCA_24NC00531_20240802
2 août 2024
Néanmoins, il a présenté des complications par la suite, ce qui a entrainé une encéphalopathie hépatique et une cardiopathie ischémique chronique.
ORCA_24NC01039_20240920
20 septembre 2024
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00902_20220720
20 juillet 2022
B se prévaut d'un courrier médical du 21 juin 2021, adressé par un médecin de la clinique Saint-Vincent de Besançon à un confrère, indiquant qu'il est porteur d'une cardiopathie ischémique évoluée, d'un
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00388_20230406
6 avril 2023
A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.
1ère Chambre civile
6451fad248616ed0f8cd4eec
2 mai 2023
D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04425 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISEM
3e chambre
6438f39ca942a604f5e9398f
13 avril 2023
A 20 heures 05, une IRM cérébrale a été pratiquée et a retrouvé un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique de localisation sylvienne gauche. M.
1ère Chambre
DCA_22VE02591_20241119
19 novembre 2024
désignés par la CRCI, l'un pédiatre réanimateur, l'autre gynécologue-obstétricien, que l'enfant A a subi avant sa naissance une anoxie fœtale du fait d'une rupture utérine, à l'origine de lésions ischémiques
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
Suite à ces résultats le docteur Jean-Louis Y... a le 15 février 2008, confié Roger X... au docteur Olivier I... pour angioplastie prophylactique d'une éventuelle ischémie du bras et préventive sur vol
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