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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

64c0b8efa67f3dd969e54fc1

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

homme, étant encore à ce jour un homme jeune, alors que son épouse est également dans la même situation; Il s'ensuit que le jugement entrepris sera infirmé, et qu'il sera accordé à monsieur [J] de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd38ab253a8400fb21d

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « elle déplaçait le client pour le mettre en position assise ; claquage de l'avant-bras et douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4dd

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

de clôture en date du 20 février 2008 ; SUR QUOI LA COUR ; Sur le rappel des faits ; Mme X... a été opérée le 16 juillet 2002 à la Clinique Saint François par le docteur C..., en raison de douleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349b0876004f131a5f3f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il souligne avoir dû être alité durant sept mois, subir de la rééducation durant cinq ans et prendre des traitements médicamenteux pour des douleurs chroniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfed

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Attendu que l'arrêt maladie a été prolongé sans interruption par les différents praticiens jusqu'au 23 avril 2001, que devant la persistance de douleurs au niveau du genou droit M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01599_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2022, la caisse commune de sécurité sociale des Hautes-Alpes indique ne pas vouloir intervenir à la présente instance et informe la cour que le jeune C I a été pris

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC00942_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Le 3 août 2010, la jeune B A, née le 8 juillet 2002 et alors âgée de 8 ans, s'est rendue au parc acrobatique en hauteur " Spinaparc ", à Epinal, dans le cadre d'une sortie organisée par le centre social

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00381_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Le 1er juin 2015, le jeune A D, alors âgé de onze ans, a été victime d'un croche-pied d'un camarade à la sortie du collège.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01408_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Dans la nuit du 4 au 5 janvier, le patient a présenté des douleurs abdominales accompagnées de fièvre, de tachycardie et d'une hypotension, et un scanner a permis de diagnostiquer une péritonite par

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6788a22fb815c30a4df70b9e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Madame [D] [W], son épouse, atteste (pièce 27) que la douleur intense habitait tous ses membres et que plus aucun médicament ne le soulageait. Elle le décrit comme intérieurement dévasté.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00714_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Cette souffrance morale est aggravée par l’impossibilité pour une mère de prendre soin de ses jeunes enfants.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca5746a870131f5655d9ac

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

social ; qu'il y avait bien urgence à quitter les lieux au vu de l'exposition au plomb, du trouble de jouissance et de la passivité du bailleur, ainsi particulièrement du risque de saturnisme pour un jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd87560

Appel

30 mars 2005

30 mars 2005

- frais de soins restant à charge mensuellement avec capitalisation....................................................... .......................... 320 210,43 ç - frais de traitement anti-douleur

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65336ae4bb40ec8318f31c74

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[K] et les douleurs ressenties en conséquence de l'accident justifient de réévaluer les souffrances endurées telles que définies par le docteur [E] au taux de 4,5/7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Christian X... explique dans son procès-verbal du 4 avril 2005 qu'il lui a été proposé « une affaire » à la fin de l'année 2004 par des jeunes gens qu'il connaissait.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6442299ad2fa6fd0f80402d3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Le certificat médical de l'intéressé faisait état de trois jours d'incapacité totale de travail en raison de douleurs et d'ecchymoses.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8fffb03029105dbedc30c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accident du travail alors qu'il était employé en qualité de surveillant de nuit pour le compte de la société de [5], les circonstances de l'accident étant les suivantes : ' Dans une altercation avec un jeune

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1e05d6f7f678d4952a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il y a lieu de fixer à 8.000 euros le montant de la provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice subi par Mme [I] [D] qui a connu à un jeune âge d'importantes douleurs, plusieurs hospitalisations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5e6

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Le docteur Z... avait établi le 31 mars 2008 un certificat médical constatant des douleurs abdominales et vomissements, troubles du sommeil justifiant... la prescription d'anxiolytiques et d'antidépresseurs

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61632f4d14ec5f96a7da08db

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

A [L], chaque femme doit en recruter une autre, de préférence jeune.

Source officielle

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