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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64c0b8efa67f3dd969e54fc1
25 juillet 2023
homme, étant encore à ce jour un homme jeune, alors que son épouse est également dans la même situation; Il s'ensuit que le jugement entrepris sera infirmé, et qu'il sera accordé à monsieur [J] de
Pôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb21d
24 janvier 2025
auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « elle déplaçait le client pour le mettre en position assise ; claquage de l'avant-bras et douleur
Cour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4dd
24 avril 2008
de clôture en date du 20 février 2008 ; SUR QUOI LA COUR ; Sur le rappel des faits ; Mme X... a été opérée le 16 juillet 2002 à la Clinique Saint François par le docteur C..., en raison de douleurs
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6318349b0876004f131a5f3f
6 septembre 2022
Il souligne avoir dû être alité durant sept mois, subir de la rééducation durant cinq ans et prendre des traitements médicamenteux pour des douleurs chroniques.
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18 février 2009
Attendu que l'arrêt maladie a été prolongé sans interruption par les différents praticiens jusqu'au 23 avril 2001, que devant la persistance de douleurs au niveau du genou droit M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01599_20231006
6 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 juin 2022, la caisse commune de sécurité sociale des Hautes-Alpes indique ne pas vouloir intervenir à la présente instance et informe la cour que le jeune C I a été pris
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00942_20220629
29 juin 2022
Le 3 août 2010, la jeune B A, née le 8 juillet 2002 et alors âgée de 8 ans, s'est rendue au parc acrobatique en hauteur " Spinaparc ", à Epinal, dans le cadre d'une sortie organisée par le centre social
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00381_20220609
9 juin 2022
Le 1er juin 2015, le jeune A D, alors âgé de onze ans, a été victime d'un croche-pied d'un camarade à la sortie du collège.
DCA_20BX01408_20221006
6 octobre 2022
Dans la nuit du 4 au 5 janvier, le patient a présenté des douleurs abdominales accompagnées de fièvre, de tachycardie et d'une hypotension, et un scanner a permis de diagnostiquer une péritonite par
Chambre Sociale-1ère sect
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15 janvier 2025
Madame [D] [W], son épouse, atteste (pièce 27) que la douleur intense habitait tous ses membres et que plus aucun médicament ne le soulageait. Elle le décrit comme intérieurement dévasté.
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
Cette souffrance morale est aggravée par l’impossibilité pour une mère de prendre soin de ses jeunes enfants.
Pôle 1 - Chambre 2
5fca5746a870131f5655d9ac
19 novembre 2020
social ; qu'il y avait bien urgence à quitter les lieux au vu de l'exposition au plomb, du trouble de jouissance et de la passivité du bailleur, ainsi particulièrement du risque de saturnisme pour un jeune
6253c921bd3db21cbdd87560
30 mars 2005
- frais de soins restant à charge mensuellement avec capitalisation....................................................... .......................... 320 210,43 ç - frais de traitement anti-douleur
Chambre 2 A
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20 octobre 2023
[K] et les douleurs ressenties en conséquence de l'accident justifient de réévaluer les souffrances endurées telles que définies par le docteur [E] au taux de 4,5/7.
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
Christian X... explique dans son procès-verbal du 4 avril 2005 qu'il lui a été proposé « une affaire » à la fin de l'année 2004 par des jeunes gens qu'il connaissait.
1ère Chambre
6442299ad2fa6fd0f80402d3
20 avril 2023
Le certificat médical de l'intéressé faisait état de trois jours d'incapacité totale de travail en raison de douleurs et d'ecchymoses.
Pôle 6 - Chambre 13
64a8fffb03029105dbedc30c
7 juillet 2023
accident du travail alors qu'il était employé en qualité de surveillant de nuit pour le compte de la société de [5], les circonstances de l'accident étant les suivantes : ' Dans une altercation avec un jeune
Chambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d4952a
4 juillet 2024
Il y a lieu de fixer à 8.000 euros le montant de la provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice subi par Mme [I] [D] qui a connu à un jeune âge d'importantes douleurs, plusieurs hospitalisations
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15 septembre 2010
Le docteur Z... avait établi le 31 mars 2008 un certificat médical constatant des douleurs abdominales et vomissements, troubles du sommeil justifiant... la prescription d'anxiolytiques et d'antidépresseurs
Pôle 2 - Chambre 7
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14 décembre 2011
A [L], chaque femme doit en recruter une autre, de préférence jeune.
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