Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
À cet effet, cette dernière a établi le 20 février 2018 un devis pour le remplacement du kit de distribution et de la pompe à eau, outre une vidange du circuit de liquide de refroidissement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca583c369c7f74996ee8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
- signé par Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre et par Olivier POIX, Greffier lors de la mise à disposition. ****** La SCI Mkf Murat est propriétaire, pour les avoir acquis le 6 février
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84ab5
1 avril 1999
1 avril 1999
G... en qualité d'expert avec mission d'estimer l'immeuble indivis sis 128 rue de la Pompe à Paris (16ème)et d'établir les comptes entre les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90308
26 février 2013
26 février 2013
Il en résulte qu'au début de sa carrière Monsieur X... a travaillé sur machine individuelle ACME (touret à polir), il étalait à la main la pâte à polir (sous forme de pain) sur le tampon de la meuleuse
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f22d61a5c2f4aa365f6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBVL-V-B7I-VJRS Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Octobre 2024 Date de la saisine : 23 Octobre 2024 Date de la décision attaquée : 09 JUILLET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03922_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des sapeurs-pompiers professionnels est définie conformément à l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé auquel renvoie le décret du 12 juillet 2001 susvisé () ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03924_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des sapeurs-pompiers professionnels est définie conformément à l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé auquel renvoie le décret du 12 juillet 2001 susvisé () ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03925_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des sapeurs-pompiers professionnels est définie conformément à l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé auquel renvoie le décret du 12 juillet 2001 susvisé () ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03928_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des sapeurs-pompiers professionnels est définie conformément à l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé auquel renvoie le décret du 12 juillet 2001 susvisé () ".
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03489_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, M.
Source officielle16e chambre
603754ac057e80328b527c7d
9 avril 2015
9 avril 2015
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 20140383 - Représentant : Me Philippe BAUDOIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0373 Société SCEA POMME
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fda97eda1e5dc2830fb80ee
14 juin 2019
14 juin 2019
[J] a rendu son rapport le 30 juillet 2012.
Source officielle2ème Chambre
6358cd9cc40aa805a7864be4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[V] [W] né le 12 Juillet 1963 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Mme [Y] [W] née le 26 Janvier 1960 de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162b8daefb73d2e55750f97
15 novembre 2012
15 novembre 2012
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRET DU 15 NOVEMBRE 2012 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/16737 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juillet
Source officielleChambre 4-8
5fd9751a8f6673629f7249e5
29 janvier 2020
29 janvier 2020
La caisse a maintenu son refus en faisant valoir l'absence de fait brutal et soudain le 21 juillet 2016.
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb87
17 avril 2024
17 avril 2024
Le retrait de cette pompe a été porté à la connaissance des acquéreurs lors de la vente.
Source officielleChambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec67
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En outre, après avoir perçu des indemnités journalières jusqu'au 31 juillet 2019 d'un montant journalier de 40,03 euros (soit 30 462,83 euros du 1er juillet 2017 au 31 juillet 2019), M.
Source officielleChambre 1-8
67ee19716cff766e94e38a54
2 avril 2025
2 avril 2025
assemblée générale des copropriétaires s'est tenue le 6 mars 2020, à laquelle elle n'a pas assisté, au cours de laquelle ont été notamment adoptées : - une résolution n° 14 autorisant la dépose d'une pompe
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4964cdc6046d4735d90e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Elle précise que des personnes ont été témoins de son malaise, que l'agent de sécurité a fait une déclaration d'incident et que les pompiers sont intervenus.
Source officielle16e chambre
603328ac36bc779a12e9ba6d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Par contrat en date du 10 février 2012, Mme [H] a acheté à la société Huis Clos une nouvelle installation de chauffage par pompe à chaleur et souscrit un nouveau prêt.
Source officiellePage 31 sur 349