abusive et résistance abusive débouté la société Piscine Dépôt de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile et des dépens fait masse des dépens qui seront partagés par moitié

fonctionnement du portail qui doit être manipulé manuellement dans des conditions très difficiles d'autant plus pour Mme [F] qui a subi en 2021 une fracture dorsale, et qu'il ne se ferme pas et doit rester à moitié

Elle a mis en compte une somme de 15 607,60 euros composée d'un solde dû au titre de l'indemnité d'occupation (12 453 euros), d'une perte de loyer de trois mois (3 000 euros) et de la moitié du coût d'un

recommandée avec accusé de réception du 6 octobre 2021, la Caisse d'épargne a mis en demeure la caution de régler, sous quinzaine, la somme de 39 670,65 euros au titre de son engagement, représentant la moitié

titre du compte épargne retraite ouvert auprès de [2]'; - Rejeté la demande de Mme [M] [Q] formée au titre de l'indemnité de rupture'; - Déclaré irrecevable la demande de Mme [M] [Q] au titre de la montre

Elle montre que votre dispersion avait des conséquences sur le traitement de vos sujets prioritaires en profondeur. 11.

station balnéaire dont elle était censée assurer la promotion " c'est une ville moche, il n'y a que des vieux, il n'y a pas d'animations, pourtant vous avez du fric à [Localité 1]" - la salariée s'est montrée

époux [K] à [B] [K] doit être estimé en terres libres de toute occupation ; - dit que [B] [K] devra rapporter à l'actif de la succession de [M] [K], si l'expertise judiciaire ordonnée le démontre, la moitié

L'acte stipulait le versement d'une indemnité d'immobilisation de 240 000 euros au profit du promettant, dont la moitié versée le jour-même entre les mains du notaire, et le surplus dans un délai de huit

[D] la moitié desdits dépens, - fixer la créance de l'agent judiciaire de l'Etat au titre des frais médicaux à la somme de 21'766,54 euros, - limiter la créance de l'agent judiciaire de l'Etat à la somme

, en juin 2021, et les courriers par lesquels elle avait informé la société [Localité 2] form de son intention de se prévaloir de la clause résolutoire, à l'été 2022, avait été réglée de plus de la moitié

les demandes sont toujours les mêmes, - que les parties ont déjà été opposées dans plus de sept procédures et que l'argument n'a jamais été soulevé par les trois avocats successifs du SI3V, ce qui montre

Vous êtes restée campée sur votre position et vous êtes allée jusqu'à vous rendre au restaurant [4] avec votre Responsable d'Exploitation avec un camion de ramassage, afin de lui montrer que nous pouvions

Le 8 septembre 2015, elle avait établi un testament aux termes duquel elle avait institué Madame [U] [K], sa nièce, légataire de la moitié en pleine propriété des parts sociales et des droits y attachés

que les frais de nettoyage et dératisation de l'appartement, l'entretien de la chaudière et le remplacement des serrures et clés ; que les frais d'état des lieux de sortie devaient être partagés par moitié

d'une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile'; -''''''' déclarer que chaque partie conserve la charge de ses propres dépens et à défaut, que les dépens seront partagés par moitié

constaté que la Sarlu Menuiserie Foyenne propose de payer au syndicat des copropriétaires de la Résidence les Naturelles la somme de 255,98 euros en réparation du désordre 26 (absence de bourrage au mortier

Ils ont commencé à me faire des réflexions du style «'tu déménages chez un mec que tu ne connais même pas'», «'je vais te coincer derrière un box, je vais te montrer ce que c'est qu'un homme'» etc.