CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 601 résultats pour « Moreau--Talbot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

68872fdd147ef4d642d37665

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[X] [J], né le 14 Décembre 1969, actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes et ayant pour avocat Me Elisa MONNEAU, avocat au barreau de RENNES, d'une ordonnance rendue le

Source officielle

Page 31 sur 381

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile B

61625106929f6bffa995b424

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

La société Monceau Générale Assurances a conclu à titre principal au débouté.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21f2cdc6046d4747fc1c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, M. [J] sollicite une somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice moral.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA01345_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

antérieure : Mme A D a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du préfet de police du 24 mars 2023 portant refus de renouvellement de sa carte de séjour mention " Passeport talent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603276e4d596adab0a69f6ee

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe Gildas BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R13 INTIMEE SA MONCEAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603618bcb7d4577c980e9c81

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Cette disposition légale a été portée à la connaissance de la société Foncière du Parc Monceau par le notaire dans l'acte de vente du 31 janvier 2008 et la société Foncière du Parc Monceau n'a introduit

Source officielle
CA

5ème Chambre

63bfb38f5e2fbe7c90043a43

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

5ème Chambre ARRÊT N°-14 N° RG 19/07351 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QHSN SARL BERTHOLOM COUVERTURE SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd7982dc398a2565daba05

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

N° RG 17/04759 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 27 avril 2017 RG : 15/02863 1ère chambre civile SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ SA X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdd7e23afd58a29cb83225b

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

A..., salarié de la société Talbot et compagnie en qualité d'infirmier, a déclaré le 26 avril 2012 à la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, présenter 'une radiodermite chronique' et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb19002316e0ca848fbc

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

juillet 2024, M.Robert COULET, Président de l'audience, M.Claude EULRY, M.Marc BONY,M.Jean-Marc GARCIA et M.Pascal ATSU, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, en présence de M.Pascal MOREAU

Source officielle
CA

11e chambre

600fe8f2355a9b341d3e2cbf

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES Me Aldjia BENKECHIDA Me Franck LAFON Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN JANVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SONACHIM SOCIETE, le 16 Mai 2001c/SYNTHESIA SOCIETE Monsieur X

6253c8bdbd3db21cbdd861eb

Appel

12 avril 2002

12 avril 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SONACHIM SOCIETE Représentée par Madame X... 8 rue Etienne Jodelle 77610 LES CHAPELLES BOURBON PREVENUE, APPELANTE, Représentée par Maître MOREAU Jean-François, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02838_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté de la préfète du Gard du 10 juillet 2023 ; 3°) d’enjoindre à la préfète du Gard de lui délivrer un titre de séjour portant la mention « passeport talent

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fe354e91b69e88a370fbeb

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Industrie B 73, - condamné la SNC Monceau Industrie B 73 à devoir supporter la charge des dépens par application de l'article 696 du code de procédure civile, - condamné la SNC Monceau Industrie B 73

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb74709e24f13d5545a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

FINANCIERE INTERNATIONALE MONCEAU, venant aux droits de la société Foncière et Financière Monceau, par voie de fusion absorption, au cours de l'expertise objet de l'ordonnance critiquée [Adresse 3]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162d32570d46c7f95e825c1

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

-Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011033761 APPELANTS Maître [F] [J] es-qualité d'administrateur provisoire de la Société IMI HOLDING [Adresse 1] [Localité 5] Société IMMOBILIER MONCEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162fded3ebbdffcbea6aa23

Appel

28 février 2012

28 février 2012

MONCEAU, de la proposition de modification des prévisions budgétaires 2005 du 6 juillet 2005 et de la décision d'autorisation budgétaire et de tarification 2005 notifiée à l'ASSOCIATION MONCEAU par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y

6253c84abd3db21cbdd84cd5

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

Le 1er juillet 1994, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU a interjeté appel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbd425700df4b306312b5c

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

, avocat au barreau de PARIS, toque : J076 Assistée par Me Pierre MOREAU de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : J076 INTIMES Monsieur [T] [G] [Adresse 2], [Localité 2

Source officielle
CA

Chambre civile

68e743283940dd585f4f76a0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seul l'audience

Source officielle