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834 résultats pour « Rangeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02942_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie, pour la société Ice Thé, et de Me Ranson, pour la commune d'Aix-en-Provence.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92284

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

2009 et 2010 retiennent certes des éléments positifs comme la bonne connaissance des produits et des techniques nécessaires à l'exploitation de la clientèle " bonne gamme et professionnelle " mais rangent

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6347ac0b29ffd2adfff4f24c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En rangeant l'armoire forte, il a trouvé de nombreuses factures d'une ou plusieurs années posées en vrac ne présentant aucune annotation, explication ni ventilation comptables.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c85ca6d8d0f8ef692f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

d'avoir renseigné partiellement le fichier de suivi des anomalies de paie ; - d'avoir oublié de verser la paie d'un salarié ; - de ne pas respecter les règles de confidentialité des données, en ne rangeant

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f9f39ea6be9c926c7ca9af

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

préalable: « je n'ai pas reçu la tenu complète ont m'a fourni, que le pantalon chino, les polos, les chemises, la parka, mais je n'ai pas reçu de costume ni de chaussures de ville j'ai eu uniquement des ranger's

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597c502b828318c4e4e4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[X] pour avoir confirmation de l'ouverture du bar le mercredi 22 janvier 2020 et lui indique qu'elle réceptionnera la livraison et la rangera le mardi 21 janvier 2020.

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CA

1ère Chambre

6a0e96d0cdc6046d47653ca3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

1975 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Maître Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET LECLAIR, avocat au barreau de BAYONNE, et assistés de Maître Henry RANCHON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96f2cdc6046d47653ee1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

1975 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET LECLAIR, avocat au barreau de BAYONNE, et assistés de Maître Henry RANCHON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6032ca2af2d8fe3fae115fc6

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

planning mission synthétique » sous forme de tableau à double entrée désignant les salariés affectés sur le site selon une répartition en trois catégories - CDM, Chef d'équipe et Agent Sécurité - et rangeant

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e1cc25a97f0381f5249

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

, -des attestations de chauffeurs-livreurs de la SAS EISMANN qui déclarent qu'ils'passent entre 20 et 30 minutes chaque matin pour charger le camion qui est à une température d'environ 30° en y rangeant

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CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

ayant pour avocat Me BURNICHON Patrick, avocat au barreau de MEAUX UNEDIC AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX Représentée par Me Cécile RANGUIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9a0cd7f397293ac08bb30

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

d'avoir soutenu devant le tribunal arbitral que l'arbitrage avait un caractère international, pour écrire ensuite dans leurs premières conclusions devant la cour, que l'arbitrage était interne en se rangeant

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CA

4e Chambre A

60347229e5b097604a0cb30e

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Adresse 2], représenté par son Syndic le Cabinet ESPARGILLIERE SAS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Estelle MONCHO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie-Cécile RAGON

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CA

Chambre 1-6

633fc298e633183e2ee176e8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

puisqu'il avait une opportunité d'embauche au sein du restaurant de [D] [I] ; Sur le préjudice d'agrément, avant l'accident, il pratiquait le football, le patin à roulettes, le tennis, la pêche et la randonnée

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CA

Chambre sociale

69eaf9eccdc6046d4756ba6a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[V] [1] conduisant à une perte massive de clients ; qu'alors qu'il devait prendre son poste à 7h30 et que les randonnées étaient fixées à 8h30, il arrivait régulièrement à 8h30 voire plus tard, de sorte

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CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5eac40462c563c351db

Appel

17 août 2022

17 août 2022

Mme [G] fonde sa demande sur la persistance du syndrome rachidien dorso lombaire avec limitation d'efforts physiques ne lui permettant plus de pratiquer la randonnée.

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c066445a086e2bcee1c1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle précise qu'elle s'adonnait avant son accident à la pêche, au bricolage et à la randonnée.

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CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a3f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et l'éducation' dans une école europea [Localité 9] , entre 17h et 19h' , - un document adressé à Mme [LP] [S] épouse [K] se rapportant à l'organisation le 09 septembre ( année non précisée) d'une randonnée

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CA

Chambre 1-6

5ffc7ea68f55e255f3f43979

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

partir de 2007 ; en outre le déficit séquellaire fixé à 4 % n'interdit pas l'exercice d'une profession quelconque, - sur le préjudice d'agrément : Mme [U] ne prouve pas qu'elle pratiquait encore la randonnée

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CA

12e chambre

6349008163d497adffda4338

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Moto Verte, leader incontesté de la presse moto depuis 1974, se présente comme le magazine pour passionnés de motocross, supercross, freestyle, enduro, trial, rallyes, supermotard, randonnées ... » (Pièce

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