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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
6971bd97cdc6046d47327596
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02580 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLWP Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 20 Janvier 2026 Thierry
Source officielle5ème Chambre
6971f727cdc6046d4739d5fb
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 5ème chambre RG n° N° RG 25/01949 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTOW du 21 Janvier 2026 O R D O N N A N C E n° /2026 Nous, Thierry SILHOL, Président, agissant en
Source officielle3ème Chambre Commerciale
662c94ffb787c4000862f703
25 avril 2024
25 avril 2024
LH ET ASSOCIES représentée par Maître [V] [E], établissement secondaire [Adresse 1], immatriculée au RCS de SAINT MALO, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARLU TRAVAUX PUBLICS THIERRY
Source officielleChambre sociale 4-5
677e149226e046654dc50c63
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DESISTEMENT N° RG 23/03568 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WIBB Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 07 Janvier 2025' Nous, Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb58ecdc6046d47e86637
2 juin 2026
2 juin 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00013 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTW Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 02 juin 2026 Thierry
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb593cdc6046d47e86808
2 juin 2026
2 juin 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00002 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTRP Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 02 juin 2026 Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d512
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00433 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a5a
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Thierry X... C/ Mme Rozenn Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8a
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Thierry X... ... ... 03400 YZEURE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Me Sophie CLUZY (avocat au barreau de MOULINS) APPELANT ET : Melle Nathalie A...
Source officielle1ère Chambre D
5fdded3b2993b38f37decc3d
12 juillet 2018
12 juillet 2018
B..., avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 MAI 2018, en audience publique, Thierry D... ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a68
9 mars 2017
9 mars 2017
Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le seize février deux mille dix sept,
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7f
8 juin 2017
8 juin 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix huit mai deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c90
22 juin 2017
22 juin 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le un juin deux mille dix sept, mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90161
11 janvier 2013
11 janvier 2013
COUDEKERQUE (59140) ...59210 COUDEKERQUE BRANCHE Non comparante Madame Solange Z... épouse B... ...59210 COUDEKERQUE BRANCHE Non comparante COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4d
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642c
23 octobre 2002
23 octobre 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/GP ARRÊT N ° 774 AFFAIRE N : 01/00290 AFFAIRE ASSOCIATION A C R E P A C/ Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
20 août 2003
Dans chacun de ces deux actes, les époux Marcel X..., parents de Thierry X..., se sont portés cautions solidaires et indivises.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Il avait commis les faits avec Thierry et Fouad, lui-même étant le conducteur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
23 février 2012
Thierry Assant-Lechevallier, anciennement Louvel-Assant-Lechevallier, notaire à [Localité 10], les a condamnées à payer à la S.C.P.
Source officielle4e Chambre A
5fdc643205ad3787f3d1c680
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Après remplacement d'expert, cette mesure d'instruction a été confiée à Monsieur Thierry F..., géomètre expert, lequel a déposé son rapport le 7 septembre 2016.
Source officiellePage 31 sur 572