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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a1826f3a04f521678f
5 avril 2023
5 avril 2023
l'animation de l'opération 'LABELS Seniors' en Gironde.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf17603bf88a1884b0f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il est rappelé, à cet égard, que le poste de RAC est un poste d'animatrice confirmée, dont la mission principale reste l'animation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d9e1d7564000872dcd9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[B] encadrait 12 animateurs commerciaux sur un périmètre de deux cents magasins pour environ 1 000 salariés ; il devait assurer le recrutement et le suivi des équipes directes, animer des tournées en région
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92729
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Rev Habitat Cholet en matière d'animations durant l'année 2003/ 2004 (20 023. 17 euros), 2004/ 2005 (18 115. 96 euros), 2009/ 2010 (27 272. 31 euros) et 2010/ 2011 (26 760. 76 euros) (pièce 104).
Source officielleSociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec06
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ [Z] [Y] : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89843
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CSF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Z.I. route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. CSFc/S.A
6253ca4bbd3db21cbdd8a973
8 janvier 2008
8 janvier 2008
représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître Bertrand CHARLET de la SCP BEDNARSKI - CHARLET & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE demanderesse sur
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d3
28 février 2019
28 février 2019
greffe le 28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Annie
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
greffe le 28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Annie
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f37
29 janvier 2004
29 janvier 2004
./ Annie Y... épouse X... RG Z... : 02/00822 - A Y... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c473
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Annie X... a interjeté appel de cette décision le 1er septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X
6253c94dbd3db21cbdd87e17
1 février 2006
1 février 2006
de réseaux chez PRESTA MEDICA depuis 1992 puis, après rachat de la société de directeur des ventes de la visite médicale c'est-à-dire d'animateur des réseaux (700 collaborateurs sur 3 réseaux) et nullement
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e921
23 novembre 2011
23 novembre 2011
impayés, condamné la SCI ANIA à payer à Madame Paolina X... la somme de 3 000 euros au titre des dommages occasionnés, condamné la SCI ANIA à payer à Madame Paolina X... la somme de 1 500 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c33
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Annie épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db46
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET Président de chambre de la Cour d'Appel de PAU par Mme Annie Z... ; - condamné Mme Annie Z... en application de l'article 353 du Code de Procédure Civile, au paiement d'une amende
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e79
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Le 8 septembre 2000, la SARL ANILLE BRAYE TRANSPORT assignait la SARL SAVIGNY devant le même Tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Le 8 septembre 2000, la SARL ANILLE BRAYE TRANSPORT assignait la SARL SAVIGNY devant le même Tribunal.
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4220da87ff5e0112c1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
pas seule dans le centre Doisneau ce jour là puisque des professionnels étaient présents en même temps qu'elle sur le temps d'animation, comme M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par jugement du 6 août 2019, le tribunal de grande instance de Paris a : - débouté la SCI Annie Michel de l'intégralité de ses demandes, - condamné la SCI Annie Michel à payer au syndicat des coprorpiétaires
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c6
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Par assignation du 31 Juillet 2003, Madame Annie A... épouse Y... a assigné son mari en divorce.
Source officiellePage 31 sur 649