CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb0
2 juillet 2024
[J] [L] [P] [V], né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 5], exerçait une activité de courtage et de commerce de gros de fruits et légumes.
Pôle 5 - Chambre 5
678b43bdc6ad78dd9cf0d542
16 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE La société Bonifacci Frères (ci-après la société Bonifacci) a une activité de grossiste en fruits et légumes.
Chbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303377
8 janvier 2025
tout le travail de ferme et travaux divers', ajoutant, parlant de son fils 'nous avons bien de la chance de les avoir (..) à ce jour la ferme est toujours bien fleurie ainsi que la vigne et fruits, légumes
4e chambre civile
67f8aaa23b6868ad1f983806
10 avril 2025
* * * FAITS ET PROCÉDURE 1- Depuis 2007, la société Graines Voltz vend à Monsieur [X] [Z], exploitant agricole, des graines de légumes. M.
Chambre commerciale 3-1
65a0f87f383a880008fd0962
11 janvier 2024
, au visa des articles L.611-3 et R.611-18 et suivants du code de commerce, à la requête déposée par la société Fineclore et ses filiales, les sociétés Legulice, Legulandi, Legupuy, Leguternay, Lou Légumes
Pôle 6 - Chambre 4
6033252062f26396ac07c7cf
19 septembre 2017
laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire La SAS MARCELLETTE qui compte plus de 11 salariés exerce une activité d'importation, d'exportation et de négoce de fruits et légumes
Pôle 5 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021c00
6 janvier 2016
portant sur une boutique et une arrière-boutique en rez-de-chaussée ainsi qu'une réserve en sous-sol d'un immeuble situé [Adresse 2], l'ensemble étant exploité à usage d'épicerie, vente de fruits et légumes
Pôle 6 - Chambre 7
6036673a07b4bf088c0899db
29 octobre 2015
durée indéterminée, en qualité de conseiller commercial et occupait dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes
Chambre Sociale
616294dedb5ccebfe3f3a707
18 février 2013
RG : 12/388 HC EXPOSE DU LITIGE Le 6 décembre 1999, [J] [Z] a été embauchée en qualité de préparatrice par la société Viale et Dumay qui a pour activité le commerce de gros de fruits et légumes.
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a7
25 octobre 2007
La société a pour activité la fabrication de sushis, spécialités japonaises à base de poisson, de légumes et de riz. Elle a engagé Madame Y..., le 18 septembre 2000, comme opératrice.
6253caa6bd3db21cbdd8ba5c
22 mai 2008
Considérant que Madame Francine Y... a été licenciée le 1er avril 2005 pour le motif économique suivant : "Notre entreprise est spécialisée dans la conception et la fabrication de matériel de lavage des légumes
6253ca42bd3db21cbdd8a806
21 novembre 2007
ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Rachida X... a été engagée le 12 novembre 1991 par la SA SOLECO en qualité d'agent de conditionnement, niveau II, échelon II de la Convention Collective Fruits et Légumes
6253cb9dbd3db21cbdd8de27
16 mai 2011
part des revenus fonciers qui lui reviendront au moment de la liquidation du régime matrimonial et qu'il disposera toujours de terrains suffisants pour produire pour son usage propre des fruits et des légumes
6253cd64bd3db21cbdd93305
24 mai 2016
Monsieur A...expose avoir fait une réclamation lors de son séjour en septembre 2011 pour l'odeur du réfrigérateur et la présence dans le bac à légumes de moisissure.
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
[I] a su développer l'activité de la société en l'orientant vers la production de légumes biologiques, « très porteuse pour l'avenir ».
6253cc67bd3db21cbdd8ffe9
14 mars 2012
En effet les postes de caisse, employé libre-service, fruits et légumes, marée, boucherie, boulangerie, pâtisserie incluent des tâches qui sont contre-indiquées à Mme X...".
6253cc97bd3db21cbdd909a9
10 septembre 2013
Elle ne justifie d'aucun élément nouveau en cause d'appel dès lors que sa micro entreprise de vente de fruits et légumes a débuté son activité le 7 juin 2011 et que les revenus qu'elle générait étaient
6253cc97bd3db21cbdd909d7
9 septembre 2013
Au demeurant il apparaît que c'est à la suite de cet incident que Mme A...s'est vu retirer les tâches de préparation et de cuisson des différents ingrédients pour le service (riz, pâtes, légume du jour
6ème Chambre
DCA_22PA04437_20240116
16 janvier 2024
B exerce la profession de vendeur ambulant de fruits et légumes et la SARL NMH Fruits est sa société d'exploitation.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00660_20230110
10 janvier 2023
Par lettre du 2 novembre 1999, l'office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (Oniflhor) a précisé à M.
Page 31 sur 116