Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL00153_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
époux dans une autre instance, s'appliquera à elle ; - il existe une disproportion marquée entre le montant de la dette fiscale et sa situation financière et patrimoniale, dès lors notamment que les parcelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6034d9126b510d03f8810b2c
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Le 18 décembre 1997, le GFA [Adresse 5] a donné à bail à long terme à messieurs [V] [D], [S] [X], [D] [Q] et [W] [H], co-preneurs solidaires, diverses parcelles de terre sur la commune de [Localité 7],
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495c
22 juin 2020
22 juin 2020
O... son épouse : 1) Une parcelle de terre d'une contenance de 37 hectares 92 ares 86 centiares, sise au lieudit ‘[...]' cadastrée section [...] de la Commune de [...] pour même contenance (déduction à
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cd
22 mai 2006
22 mai 2006
Madame Micheline X..., propriétaire de parcelles de terre destinées à être plantées en vignes cadastrées section B numéros 291, 292 et 1878, pour une surface totale de 43 a 42 ca sur la commune de TRACY
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc53
28 mai 2008
28 mai 2008
* * * * * Par acte authentique du 22 mars 1989, Hélène F...veuve G...a donné à bail à planter aux époux X...une parcelle de terre à vigne de 46a 60ca sise à BERRU, lieudit " les Terras ", cadastrée
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a0
9 mai 2001
9 mai 2001
FAITS ET PROCÉDURE: Christiane Y..., propriétaire d'une pâture cadastrée ZA 150, ZA 33 J, ZA 33 K, ZA 0151 et d'une parcelle cadastrée ZA 180, situées à VILLERS CERNAY, est décédée le 11 juillet 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Mme Marie Antoinette J..., par acte notarié du 6 septembre 2000 de Me I..., a cédé vingt parcelles de terre figurant sur la commune de Zonza à Mme Marie Thérèse Y... en échange d'un bâtiment à usage commercial
Source officielleCabinet B
64d9de523fbc7ed96923312e
10 août 2023
10 août 2023
[E] aux fins de remise en état de la terre [Localité 8] qui est une parcelle cadastrée AR [Cadastre 1] située sur la commune de [Localité 2] (TAHITI).
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd60a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau du MANS EXPOSÉ : Ayant reçu le 13 avril 2017 du notaire chargé d'instrumenter notification de la déclaration d'aliéner portant sur la vente par [W] [F] à la Sci Les Eaux Douces d'une parcelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d3
6 mars 2020
6 mars 2020
J... demeurant [...] , accepte de vendre trois parcelles de terres à Monsieur N... K... demeurant [...] . Cela permettra de régler la dette de la.
Source officielle4e Chambre A
616260388672d229b8816370
12 décembre 2013
12 décembre 2013
[R], a vendu à une société civile immobilière Fréros un bien immobilier situé à [Localité 1], constitué d'une parcelle de terre de 3749 m², quartier Bouanaourra, sur laquelle existe un Bastidon dont l'état
Source officielleChambre des Baux Ruraux
616243bc1217cad6c0164900
6 février 2014
6 février 2014
********* EXPOSE DU LITIGE Mesdames [K] et [L] [X] et messieurs [J] et [V] [X] (les consorts [X]) sont propriétaires de diverses parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c435
26 mai 2008
26 mai 2008
Par jugement contradictoire en date du 13 décembre 2005, le tribunal paritaire des baux ruraux de Pointe à Pitre a : - dit que les parcelles de terre cadastrées AM 107, AM 152 et AM 153, sise au lieu-dit
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d1277206
28 juillet 2025
28 juillet 2025
C'est une petite tribu, et le Clan [YO] composé de tous les membres [YO] originaires de cette tribu, ont droit selon la coutume, de posséder une parcelle de terre et ils peuvent y construire leurs cases
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6033df0e5df91d907ad0862a
16 mars 2017
16 mars 2017
par acte authentique le 23 août 1974 par Mme [E] [B] épouse [C] à Mr et Mme [W] et [T] [T] portant sur la ferme [Localité 3] comprenant une maison d'habitation, des bâtiments d'exploitation et des parcelles
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd512799a9057d5dd269
5 mai 2022
5 mai 2022
sur des bâtiments d'exploitation se composant d'un hangar agricole de 75 m2, d'une serre verre de 5 236 m2, d'une serre multichapelle de 1 920 m2, d'une serre multichapelle de 8 167 m2 et diverses parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8d
12 septembre 2012
12 septembre 2012
* * * Martine Z... veuve A...et Monsieur Jean Dominique X...sont propriétaires à PRUNELLI DI FIUMORBO de deux parcelles contiguës figurent au cadastre de cette commune sous les numéros 247 et 245
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8b
18 mars 2008
18 mars 2008
FAITS ET PROCÉDURE La S.B.A.F.E.R. est propriétaire de différentes parcelles de terre situées commune de Penvenan pour les avoir acquises à l'amiable le 14 mai 1993.
Source officielleCabinet B
63c3a6c4ff43777c905a4eed
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la décision susvisée dont elle sollicite l'infirmation en ce qu'elle l'a déboutée de ses prétentions et demande à la cour, statuant à nouveau, de, ' constater qu'elle s'est portée acquéreur de la parcelle
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a0d42fdcdc6046d4744cd41
19 mai 2026
19 mai 2026
* * * * * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [J] [I] est propriétaire de plusieurs parcelles de terres situées sur les communes de [Localité 2] et [Localité 1] ainsi que d'une ferme
Source officiellePage 31 sur 1043