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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chirurgicale litigieuse et sur les séquelles en résultant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb132

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

le 18 avril 2014, tassement important L5/S1 sous surveillance orthopédique au CHU ».

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0f0265bbe450008b2d01d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6ad

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

X... une fracture du fémur et du tibia ayant nécessité une intervention chirurgicale avec reprise secondaire au niveau du fémur pour greffe.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

: l'évaluation de l'importance de cette indemnisation est indépendante d'une hypothétique intervention chirurgicale qui n'aurait en l'occurrence qu'une visée palliative et qui engendre un coût très important

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee074ac6088318da1100

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

chirurgicales en 2014 et, lors de la dernière, à une imputation de la jambe droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02499_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

D'autre part, si le CH de Bergerac fait valoir que l'intervention chirurgicale de réparation de la coarctation de l'aorte du 13 juillet 2013 comportait des risques dès lors que l'enfant était encore dépendant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60375c15c32b6c39a9e8b701

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

C'est la raison pour laquelle, il convient de le positionner convenablement tête plus basse que les pieds avant l'intervention chirurgicale. » ; Considérant que ces retards fautifs dans la prise

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

[X] en sa qualité d'ayant droit de Mme [X] rapporte la preuve, à sa charge, de la réalité et du caractère nosocomial des infections, pour avoir été contractées au cours des interventions chirurgicales

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02419_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

C a subi, le 4 janvier 2010, une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse par plaque externe associée à la mise en place de ciment.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04899_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Après avoir subi plusieurs interventions chirurgicales et une radiothérapie du fait d'un cancer du sein bilatéral métastatique à l'os diagnostiqué en février 2015, Mme B suit, depuis mars 2016, un traitement

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03012_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Après avoir adressé, par un courrier daté du 20 février 2020 et reçu le 24 février suivant, une demande d'indemnisation demeurée sans réponse, l'intéressé a saisi successivement le tribunal administratif

Source officielle
CA

3e chambre

6034fde0136baf2b6eedb884

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Les experts ont conclu que la pathologie dont se plaint aujourd'hui [D] [X] est l'apparition d'une insuffisance mitrale avec insuffisance cardiaque ayant nécessité une intervention chirurgicale et que

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc4f0cfe7ae188fe9de

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

avoir été informée d'un risque d'échec de l'intervention, de la possibilité d'une nécessité d'une modification ou d'extension de celle-ci, de la possibilité de survenance d'une gêne, sensibilité, douleur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68ef2dc08a85971c3ac2008e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[V] a été hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 14] où il a été constaté une fracture de la première vertèbre lombaire de type Magerl A.3 ayant nécessité une intervention chirurgicale le 25 septembre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a232b815c30a4df70bde

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dans ses dernières conclusions notifiées et enregistrées au greffe le 18 novembre 2022, elle demande d'infirmer le jugement, de dire irrecevable l'intervention volontaire de l'Union départementale des

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c99a20ce9fcf126a5e

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

l'intervention de l'obstétricien de garde.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02194_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Après la mise en place d’un traitement antiagrégant plaquettaire, l’intervention a été réalisée le 14 avril 2016, à l’hôpital ..., dépendant du centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04629_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

qui a déconseillé une intervention chirurgicale pour la pose d'un clip, considérée comme trop risquée, il a été décidé de poser un stent déflecteur de flux (" flow diverter ") dans l'artère par voie endovasculaire

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC02571_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

Le 16 décembre 2018, elle a constaté un gonflement au niveau de la cicatrice, après un épisode de toux sèche. Elle a alors, de nouveau, été hospitalisée au centre hospitalier de Vesoul.

Source officielle

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