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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e63
16 octobre 2025
chirurgicale litigieuse et sur les séquelles en résultant.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312de9a4bcd46bcddb132
24 juillet 2025
le 18 avril 2014, tassement important L5/S1 sous surveillance orthopédique au CHU ».
1ère chambre
65a0f0265bbe450008b2d01d
11 janvier 2024
chirurgicale.
Cour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ad
1 avril 2008
X... une fracture du fémur et du tibia ayant nécessité une intervention chirurgicale avec reprise secondaire au niveau du fémur pour greffe.
Chambre 1-6
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
: l'évaluation de l'importance de cette indemnisation est indépendante d'une hypothétique intervention chirurgicale qui n'aurait en l'occurrence qu'une visée palliative et qui engendre un coût très important
Chambre 4-8b
6545ee074ac6088318da1100
3 novembre 2023
chirurgicales en 2014 et, lors de la dernière, à une imputation de la jambe droite.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
D'autre part, si le CH de Bergerac fait valoir que l'intervention chirurgicale de réparation de la coarctation de l'aorte du 13 juillet 2013 comportait des risques dès lors que l'enfant était encore dépendant
Pôle 2 - Chambre 2
60375c15c32b6c39a9e8b701
3 avril 2015
C'est la raison pour laquelle, il convient de le positionner convenablement tête plus basse que les pieds avant l'intervention chirurgicale. » ; Considérant que ces retards fautifs dans la prise
10e Chambre
616263c910de15342de1485d
18 décembre 2013
[X] en sa qualité d'ayant droit de Mme [X] rapporte la preuve, à sa charge, de la réalité et du caractère nosocomial des infections, pour avoir été contractées au cours des interventions chirurgicales
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02419_20220517
17 mai 2022
C a subi, le 4 janvier 2010, une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse par plaque externe associée à la mise en place de ciment.
8ème chambre
DCA_22PA04899_20231002
2 octobre 2023
Après avoir subi plusieurs interventions chirurgicales et une radiothérapie du fait d'un cancer du sein bilatéral métastatique à l'os diagnostiqué en février 2015, Mme B suit, depuis mars 2016, un traitement
DCA_21NC03012_20241003
3 octobre 2024
Après avoir adressé, par un courrier daté du 20 février 2020 et reçu le 24 février suivant, une demande d'indemnisation demeurée sans réponse, l'intéressé a saisi successivement le tribunal administratif
3e chambre
6034fde0136baf2b6eedb884
7 juillet 2016
Les experts ont conclu que la pathologie dont se plaint aujourd'hui [D] [X] est l'apparition d'une insuffisance mitrale avec insuffisance cardiaque ayant nécessité une intervention chirurgicale et que
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc4f0cfe7ae188fe9de
10 juillet 2025
avoir été informée d'un risque d'échec de l'intervention, de la possibilité d'une nécessité d'une modification ou d'extension de celle-ci, de la possibilité de survenance d'une gêne, sensibilité, douleur
1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2008e
14 octobre 2025
[V] a été hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 14] où il a été constaté une fracture de la première vertèbre lombaire de type Magerl A.3 ayant nécessité une intervention chirurgicale le 25 septembre
1re chambre sociale
6788a232b815c30a4df70bde
15 janvier 2025
Dans ses dernières conclusions notifiées et enregistrées au greffe le 18 novembre 2022, elle demande d'infirmer le jugement, de dire irrecevable l'intervention volontaire de l'Union départementale des
1ere Chambre Section 1
62ce63c99a20ce9fcf126a5e
11 juillet 2022
l'intervention de l'obstétricien de garde.
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
Après la mise en place d’un traitement antiagrégant plaquettaire, l’intervention a été réalisée le 14 avril 2016, à l’hôpital ..., dépendant du centre hospitalier universitaire de Toulouse.
DCA_19BX04629_20241003
qui a déconseillé une intervention chirurgicale pour la pose d'un clip, considérée comme trop risquée, il a été décidé de poser un stent déflecteur de flux (" flow diverter ") dans l'artère par voie endovasculaire
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02571_20230206
6 février 2023
Le 16 décembre 2018, elle a constaté un gonflement au niveau de la cicatrice, après un épisode de toux sèche. Elle a alors, de nouveau, été hospitalisée au centre hospitalier de Vesoul.
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