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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6344cde4277d1bd59e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

2013 Delta Labo a loué auprès d'Axialease divers matériels informatiques : un serveur DELL, un ondulateur, deux serveurs WINDOWS avec licence utilisateurs, trois packs de cinq licences antivirus, un boitier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6360c5783c369c7f74996e13

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

facture d'intervention de la société Autodistribution Fortia du 18 avril 2019 d'un montant de 67,93 euros portant sur un « forfait extinction témoins défaut - observation problème direction assistée voir boîtier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f191fecdc6046d47ece778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

cuisson, pose d'un complément de plan de travail de cuisson pour créer un espace entre la partie cuisson et la partie nettoyage, pose d'un support de bouteille d'adoucisseur) et les finitions (pose d'un boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bd0cf4e7f1c37e1cc0d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

tiers fraudeur les codes d'accès à l'espace bancaire en ligne BNP Paribas, - Mme [E] a ensuite validé les actions opérées par le tiers (ajout de comptes bénéficiaires et virement) en utilisant le boitier

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caaa175782d5f06eed66e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

montant d'une facture de consommation électrique (1 714,57 euros) sachant qu'un technicien de la SA ERDF ainsi qu'un artisan électricien avaient constaté la présence d'un câble souterrain reliant un boîtier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b4cdc6046d476d426a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'expertise que celle-ci était justifiée par le constat de divers désordres relatifs à la dégradation de l'étanchéité du lanterneau, à la mauvaise isolation des canalisations et au défaut d'étanchéité des boîtiers

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

652f78ddb053208318995a07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ce projet, conçu par l'entreprise de travaux d'électricité Lauria (OSR n°43114080) le 22 juin 2021 permet de faire passer directement le câblage depuis le boîtier de distribution d'électricité situé au

Source officielle
CA

15e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406be

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

caractérisées par leur variété ou leur complexité, ne réalisant que des opérations de montage et d'assemblage habituelles, l'attestation selon laquelle il participait à la fabrication de différents boîtiers

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644a11f9656d26d0f8b57c77

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

[P] fait état d'un certain nombre de désagréments lors de sa mission à [Localité 5]: le boîtier internet et télé du logement mis à disposition n'aurait pas fonctionné non plus que le téléphone professionnel

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63bfb2285e2fbe7c90043511

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

prestation n'a pas fait appel à des travaux de génie civil, de gros-oeuvre ou de construction et a consisté à poser les vitrines acquises contre un mur (sans intégration au bâti) et à les raccorder à des boîtiers

Source officielle
CA

Chambre civile

642fb64ecece1704f5747637

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

câblages, l'équipotentialité des masses métalliques avec la résistance de terre de l'ouvrage, la comptabilité des divers connecteurs entre eux, la ventilation de la sous-face des modules, l'état des boîtiers

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316e71dfcd8318201547

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[K] précise que le locataire a souscrit son propre abonnement et monté une ligne parallèle en visible alors qu'un boîtier de communication distribuait toutes les pièces de l'appartement et que tout percement

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

651d02a6fe8d588318c1ad06

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Une facture du 25 juin 2016, émanant du même professionnel, renseigne au titre du diagnostic et recherche de panne avec lecture mémoire boîtier, une fuite du liquide de refroidissement au niveau de l'échangeur

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

627f48d9551627057d32dfc8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

RHONE ALPES AUVERGNE (CIFRAA) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 33 Et ayant pour avocat plaidant la SCP BILLY-BOISSIER

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6656c7633dcd15b3c84

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

/ou éléments mécaniques AVD, - Défauts à corriger sans obligation de contre visite : * colonne de direction (y compris ses accouplements) : jeu excessif et/ou mauvaise fixation, * crémaillère, boitier

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67a6c7633dcd15b3d2d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de ses voisins pour le déplacement du poteau, il s'agissait d'un accord sous réserve de n'avoir aucun frais à payer alors qu'il ne pouvait être gratuit, - elle n'est pas habilitée à déplacer un boitier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3df32eb797effb070240

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

canalisation de frein : détérioration mineure - câble, tringlerie du frein de stationnement : détérioration mineure - volant de direction : jeu mineur et/ou point dur aux braquages - crémaillère, boitier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

651fa543c601f08318991691

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

chambre n°3, l'huissier relève la présence de traces de crayon au sol ainsi que celle de traces et griffures noirâtres d'usage avec un point de scellement avec vis non rebouché au niveau des murs; le boîtier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5ebbfcdc6046d477bd636

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Boissières Part (dénommée ultérieurement la S.A. [Localité 1] [U]).

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Elle conteste le fait que la rupture du neutre soit à l'origine de l'incendie et soutient que c'est le boîtier d'alimentation du volet roulant de la chambre du 1er étage de l'habitation qui est à l'origine

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Journal officiel
Créations

LA GRANDE BOIXIERE

SIREN 109452292Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

08/09/2026

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Créations

Boixière, Aurélia, Teraitua

SIREN 980945331Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/11/2023

Voir →

Radiations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

20/06/2023

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Créations

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/05/2022

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Modifications diverses

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/03/2022

Voir →