CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 424 résultats pour « Cambron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de1

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Y... ... par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assistée de Maître COVIN, avocat au barreau de CAMBRAI INTIME : Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8689b

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

a été victime entre novembre 1995 et mai 1996 de violences et de privation de soins de la part de ses parents, lesquels ont été condamnés pour ces faits par un jugement du tribunal correctionnel de Cambrai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b387

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel d'AMIENS, en date du 10 décembre 2007, et saisi en application des articles 149-1 et suivants du code de procédure pénale, Assisté de Madame CAMBIEN

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6901af40748a422ad953cb29

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1477/25 N° RG 24/01596 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVX5 CV/AL AJ Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42aa9066fd7c90fc2533

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 19/01/2023 **** N° de MINUTE : N° RG 21/01650 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TQVF Jugement (N° 20/01274) rendu le 10 décembre 2020 par le tribunal judiciaire de Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66878cd105d6f7f678d490f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 04/07/2024 N° de MINUTE : 24/571 N° RG 23/05270 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VG5R Jugement (N° 23/00749) rendu le 15 Novembre 2023 par le Juge de l'exécution de Cambrai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe0

Appel

29 février 2008

29 février 2008

ARRET DU 29 Février 2008 N 373 / 08 RG 07 / 01122 PR / AG JUGT Conseil de Prud'hommes de CAMBRAI EN DATE DU 30 Mars 2007 NOTIFICATION à parties le 29 / 02 / 08 Copies avocats le 29

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c949a9834ffd825fc03

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTES : Madame [M] [G] née le 25 Mai 1967 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Amandine FONTAINE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda9c40aa805a7864c2a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

15.244,90 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 343 243 721, représentée en la personne de son gérant domiciliée ès qualités audit siège social [Adresse 12] [Localité 15] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e13d6a1876057df5d398

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Guillaume JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [P] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] GRANDE BRETAGNE Représenté par Me CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5ce

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

née le 14 Mars 1974 à CAMBRAI (59400) ... 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00827_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2025, Mme A... et M. et Mme C..., représentés par Me Hélène Détrez-Cambrai, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00828_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2025, Mme A... et M. et Mme C..., représentés par Me Hélène Détrez-Cambrai, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708f4cdc6046d47fa3bcc

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

[B] [H] [M] né le 25 Avril 1989 à [Localité 1] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise Actuellement en rétention administrative. Vu la décision de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fc2ccccdc6046d47e3a70c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Monsieur [K] [T] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : 'j'ai fait appel car soit je rentre définitivement au pays ou soit je prends toutes mes affaires avec mon camion je les vends

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd170326

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1570/25 N° RG 24/01258 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VRSS NRS/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662b43a9fe25450008314766

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le décompte des frais de recouvrement arrêté au 2 mai 2023 produit aux débats par la SA Cofidis et établi par la SCP Cambrons et associés, commissaires de justice, laisse apparaître des frais exposés au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856b9

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

condamnée, comparante Assistée de Maître GONET Philippe, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, ET : ADMINISTRATION DES IMPOTS DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LOIRE ATLANTIQUE, Centre Administratif Cambronne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ada

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

L.D.R (Larousse Diffusion Réseau) 30 rue Cambronne 75737 PARIS CEDEX 15 Convoquée, Représentée par Maître EL KHOURY substituant Maître Olivier SURZUR, avocat au barreau de PARIS; COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c4236379079767

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ARRÊT DU 29 Avril 2022 N° 601/22 N° RG 19/02397 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SXYN BR/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle

Page 32 sur 72

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.