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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6684eab0a0de54ff609f7bec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES COLLINES représentée par Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC de la SELARL AVOCALEX, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [F] [W] épouse [B] représentée par Me Julien BROSSON de la SCP
Source officielleChambre Commerciale
688c4b10119f12788f059cc7
31 juillet 2025
31 juillet 2025
[O] [V] d'une part et les sociétés Bureau de Coordination et Service des Editions Officielles d'autre part ; Vu la déclaration d'appel formée le 3 janvier 2025 par les sociétés Bureau de Coordination
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSXI S.A.S. LALANNE CONSTRUCTIONc/S.A
63d3799fd1bc2605de4b4728
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMIN-CAMPGUILHEM S.A.R.L. INTECH Compagnie d'assurances SMABTP VAUX PUBLICS - S.M.A.B.T.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fd
11 janvier 2013
11 janvier 2013
C/ DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE Corinne Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5ef3eafe9fcf075e4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BOULOGNE, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Madame Corinne BOULOGNE en son rapport, - les avocats en leurs
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
62c91a5ff3eafe9fcf075e4c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BOULOGNE, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Madame Corinne BOULOGNE en son rapport, - ont été entendus les
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
. / COMMUNE DE COREN Arrêt rendu le TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01690_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société Coordination Bâtiment Ltd conteste ensuite la pertinence des termes de comparaison retenus pour déterminer la valeur vénale.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01344_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
L’EHPAD de Comines conclut au rejet de la requête de Mme A..., sans former appel incident contre le jugement attaqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3e
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Jugement rendu (e) le 30 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie No RG : 09/ 03004 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise LALANNE Me Corinne
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c032
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c03a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfba
12 mai 2022
12 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63b6772aa853827c9026d0c1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583e4ad0d5ee7d7e5bd8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 03 Septembre 2024 tenue par Mme Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862aa
6 février 2002
6 février 2002
Corinne Y... épouse X... Mercedes Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62d
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, du 27 Avril 2010, enregistrée sous le no 08. 260 assurée : Corinne Boiteau-Ménard ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE :
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01691_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D E C I D E : Article 1 : La requête de la société Coordination Bâtiment Ltd est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c386
26 juin 2008
26 juin 2008
X..., Vu les conclusions déposées le 28 mai 2008, reprises et développées à l'audience par la SAS OUEST COORDINATION, LES FAITS La SAS OUEST COORDINATION a embauché M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362b
27 octobre 2016
27 octobre 2016
et leur assureur réciproque conformément au partage opéré, - La SARL Coordination Catalane est fondée à être relevée et garantie par Monsieur X..., la SA ASTEN et la SARL Coordination Catalane et leur
Source officiellePage 32 sur 1182
CORRIN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/08/2026
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CORRIN
21/08/2026
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LA PIAZZA, BEN TAHAR, Corrine Myriam
Cession sous acte authentique en date du 23/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 des Cèdres Chez M.Lionel Samat 13790 Peynier
13/08/2026
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Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne
06/08/2026
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Soubaya-Camatchy-Ariguelou, Corrine, Carne
22/07/2026
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