C/ Mme Patricia Thérèse Y...épouse X...

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 15 Novembre 2007 Par Monsieur Patrick

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre, chargé du rapport.

en audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick

APPELANT Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 4] 1941 à [Localité 8] ( ALGERIE ), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Patrick

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Février 2008.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 15425 Décision déférée à la Cour : jugement du 29 juin 2010- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 09/ 00533 APPELANTS Maître Patrick

Monsieur Patrick Y... et madame Marie-Louise X..., sa présidente, se sont portés cautions solidaires au profit de la SCI SINE, des sommes dues par l'association C. C. 3. A.

Représenté et assisté sur l'audience par Me Dominique DUFAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1249 Monsieur Patrick Y... demeurant ...

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.

juridictionnelle RG N : 03/01324 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé en Chambre du Conseil du quinze Septembre deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique

Représentée par Me Patrick EROSIE (TOQUE 94), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : Melle Niza Z... ... ...

En troisième lieu, elle vise un certificat du Dr Patrick C... qui a attesté le 29 janvier 2004 qu'elle consultait depuis le 27 janvier 2003 mais qui n'a pas précisé son aptitude au travail à la date du

greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 29 Novembre 2007 Par Monsieur Patrick

05252 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2011- Cour d'Appel de PARIS-RG no 09/ 21838 DEMANDEUR EN INTERPRÉTATION Monsieur Antoine X... ... 75008 PARIS représenté par Me Patricia

RG 22/01323 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFV7Q Décision déférée : ordonnance rendue le 06 mai 2022, à 16h00 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia

origine Juge de l'exécution de CAYENNE, décision attaquée en date du 29 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/01563 APPELANTE : Madame [R] [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Patrick

RG 24/00261 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYAZ Décision déférée : ordonnance rendue le 13 janvier 2024, à 15h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia

suit Patrick X... confirme l'état anxio-dépressif ; la lésion corporelle est dès lors avérée ; Deux médecins, dont le médecin traitant de Patrick X..., signalent l'absence d'état antérieur ; Patrick

21 / 11 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 02345 CP / HH Décision déférée du 25 Mars 2008- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-07 / 01087 Patrick X...