un escalier quart tournant initialement positionné de façon latérale et la cuisine est décalée dans un coin alors qu'elle était plus centrale.

tribunal administratif de Marseille d'invalider la décision du 12 décembre 2016 par laquelle la Régie des transports métropolitains (RTM) a résilié le marché industriel relatif au renouvellement de douze escaliers

-escalier : La 11° marche, affaissée, doit être réparée. -Palier du 1er étage : Le battant du volet qui est bloqué doit être réparé.

[O] [M] a déclaré un accident du travail le 8 août 2016 décrivant les circonstances suivantes : « s'est mal reçu en sautant sur le sol après avoir escaladé le portail de l'établissement » ; que la société

Mme [K] [P] (les consorts [Y]-[P]), les lots n° 72 et 176, ce dernier étant à créer comme devant être issu du lot n° 104, soit un appartement au 2e étage dont la porte devait permettre d'accéder à l'escalier

Seuls subsistent les désordres contestés par les parties à savoir la porte du couloir d'accès domotique et les marches d'escaliers.

Il a déposé, le 6 septembre 2018, une déclaration préalable de travaux en vue de la construction d'une terrasse desservie par un escalier extérieur.

que tant le constat d'huissier que les termes de l'ordonnance du juge de la mise en état démontrent que son frère s'est rendu responsable d'abus de jouissance, qu'elle avait tout loisir de démolir l'escalier

Par arrêt définitif du 14 janvier 2010, cette Cour a dit que Mme Z... est la propriétaire exclusive de l'escalier situé en contrebas de sa propriété et qui permet de gagner la rivière.

extérieur de la maison Y..., - la vue droite et directe existant entre les deux fonds à partir de l'escalier extérieur, - la gouttière de récupération des eaux pluviales situées sur la propriété de

B, qui se borne à se prévaloir du montant de 99 427 euros, n'appuie sa contestation de ce quantum d'aucun argument concernant les travaux de mise en place d'un escalier. Si M.

Constatant que cet abri, accolé à leur mur pignon, avait pour effet d'obturer totalement les pavés de verres, sources de lumières pour leur escalier et leur salle de bain, Mme [W] [C] et M.

[K] de la servitude, particulièrement l'implantation de pare-vues qui interdisent l'accès à la cave litigieuse par l'escalier ou par la cour. M.

24 heures à compter de la signification de l'ordonnance - remettre le jardin partie commune à usage privatif dans l'état où celui-ci se trouvait avant mise en 'uvre des travaux de destruction des escaliers

Après la diffusion le 5 juin 2024 d'une note de l'expert aux termes de laquelle il indique avoir constaté des désordres en lien avec le garde-corps de l'escalier et le plancher, Mme [F] a assigné par actes

[A] [C], son neveu, afin de que lui soit laissé libre accès à l'escalier. Par jugement du 3 avril 1997, le tribunal d'instance d'Auxerre a condamné M. 

Ainsi, faute de qualité à obtenir la destruction de la clôture, de l'escalier et la remise en état antérieur, M. [B] n'a pas non plus d'intérêt à le demander.

L'acte du 1er février 2005 précise que la propriété acquise par les époux [Y] est une maison d'habitation, un terrain en nature de jardin et escalier d'accès, cadastré section AE n°[Cadastre 2] pour 4