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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6528df07aaebb88318fda3ef

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur [Z] [L] né le 10 Août 1964 à [Localité 4] (PORTUGAL) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Me Camille COURTET-GOUT

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316171dfcd83182014d4

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[T] afin de vérifier si l'origine de la fuite subie par les époux [N] (goutte à goutte dans la chambre), occupants de l'appartement situé au-dessous, ne proviendrait pas de l'appartement dont il est locataire

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

le plafond de la salle de bain est équipé d'une trappe en métal laqué blanc : lors des constatations de l'huissier et alors que la VMC fonctionnait, il a constaté que cette trappe est constellée de gouttes

Source officielle
CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991837

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

verse aux débats un constat d'huissier, établi par Maître [B] [L] en date du 28 janvier 2015, au terme duquel il indique après s'être transporté sur les lieux, qu'il « se produit un écoulement d'eau, goutte

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389637

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[G] cassées avant l'ouverture ; - un constat d'huissier dressé le 9 décembre 2022, photographies à l'appui, duquel il ressortait un écoulement d'eau par goutte-à-goutte au niveau de la poutre de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

67ee177451255e24994fc42b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

sur une longueur de 20 mètres, les poutres ayant causé des épaufrures sur le béton ; que la charpente métallique du bâtiment est en cours de montage avec deux grues et une nacelle ; que le terrain est gorgé

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

60355d27859414854c91f268

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

travailler le samedi ou le week-end et produisent l'attestation d'un de leurs fils déclarant que « les quelques fois où ces anniversaires ont eu lieu à la maison chez mes parents, il s'est agit de goûters

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61630b7142de3d260b993281

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

suffisamment dimensionné pour évacuer à bonne distance les eaux par rapport au crépi de façade S'agissant des auvents, Mr [C] met en cause des problèmes de conception (positionnement des omégas, casse-goutte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cd

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

dénoncer les menaces dont elle avait fait l'objet de la part de Farouk X..., le frère d'Adil, qui était venu la veille au pied de son immeuble et l'avait menacée de mort en passant son doigt sous sa gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

.£ Le Rottweiller déséquilibrait Francisco B...puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.

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CA

11e chambre

615e0e16c25a97f0381f520e

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

' la forme employée par Cegedim pour nous faire part de cet accord de fusion est proprement scandaleuse' » - « La direction nous met au pied du mur ' » - « De plus c'est avec le couteau sous la gorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d3

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

permettraient de connaître de façon objective et certaine la situation salariale -qu'elle était polyvalente, puisqu'elle avait également des tâches d'accueil, le secrétariat pédagogique, qu'elle a participé au goûter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Pierre X...

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01111_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

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CA

2e chambre sociale

69047c0f82c7820b7f253df6

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Les résidents en texture mixée, ont eu le même dessert à midi et au goûter, alors qu'il était prévu au goûter du pain-perdu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92114

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

représenté par Me GOUT, avocat au barreau de CORREZE, Me COUSIN, avocat au barreau de CORREZE SAS G2C ENVIRONNEMENT dont le siège social est 75 AVENUE DE PARIS-19100 BRIVE représenté par Me LESCURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff5

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

premières (lots 33 et 46) de 300 mètres carrés et la troisième (lot 44) de 445 mètres carrés, ces parcelles étant à détacher par voie de morcellement du titre foncier no 6515 des communes de Dakar et de Gorée

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CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f379

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Farid HAMEL, avocat au barreau de LYON substitué par Me TRUFFAZ, avocat INTIMÉE : SAS ETABLISSEMENTS GALLIA représentée par ses dirigeants légaux Chemin des Gorges

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67baeca9bf263790305fd

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'aide à l'embauche d'ATHYX a été en fait la goutte d'eau, j'avais déjà rencontré depuis le début de l'année un nouveau comptable lors d'échanges de business, et les quelques exposés qu'il a faits m'ont

Source officielle
CA

RETENTIONS

63c649b4be43307c9013b2f3

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[P] [Y] né le 15 Octobre 1981 à GORIS (ARMÉNIE) de nationalité Arménienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant, assisté de Maître Morgan BESCOU, avocat au barreau

Source officielle

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