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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
60348aea78e75d7828442067
22 novembre 2016
22 novembre 2016
15/00560 [Z] [C] [P] [D] SARL HOTELS ET COMMERCES DU SUD (HECS) C/ [T] [A] [F] [A] [I] [A] [B] [V] épouse [A] SARL [A]'S HOTEL Grosse délivrée le : à :Me Ladouce
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b55
16 octobre 2014
16 octobre 2014
APPELANTE d'un jugement rendu le 07 DECEMBRE 2011 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE représentée par la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Michel LABROUSSE, avocat
Source officielleRéférés Premier Président
697c52f9cdc6046d47384dd9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue par mise à disposition au greffe le vingt neuf janvier deux mille vingt six par Madame Estelle LAFOND
Source officielleRéférés Premier Président
63ca43199066fd7c90fc280b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le dix neuf janvier deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND
Source officielleRéférés Premier Président
644b63d3c51457d0f882de5c
20 avril 2023
20 avril 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt avril deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND
Source officielleRéférés Premier Président
644b63d4c51457d0f882de5e
20 avril 2023
20 avril 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt avril deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND
Source officielleChambre 1-9
6274bb9e2799a9057d5dcef5
5 mai 2022
5 mai 2022
D'ALSACE ET LORRAINE-BA NQUE C/ Etablissement Public MONSIEUR LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES P UBLIQUES DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS
Source officielleChambre 1-7
6789fc4711ec33b4fa0f17a0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Me Céline ALINOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b5
9 mai 2008
9 mai 2008
.- 16400 LA COURONNE, Appelant, Absent, assisté de maître BERNERON loco maître GERVAIS DE LAFOND, avocat au barreau d'ANGOULÊME.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 février 2025 et 16 mai 2025, la société Pyrénées Energie, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914bf
24 avril 2014
24 avril 2014
représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad8
30 septembre 2014
30 septembre 2014
.-19000 TULLE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 5985 du 28/ 11/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f1
30 mars 2015
30 mars 2015
divorce Grosse délivrée Mes LABROUSSE et MARCHE, avocats Le trente Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f4
31 mars 2015
31 mars 2015
.-19250 MEYMAC représenté par SCP LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Véronique Y... épouse X...
Source officielleChambre 3-2
626b801fd1fb03057d9a4dd8
28 avril 2022
28 avril 2022
2022/284 Rôle N° RG 18/01619 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3LW [J] [M] C/ [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre 3-3
626b8065d1fb03057d9a4e3b
28 avril 2022
28 avril 2022
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée
Source officielleChambre des étrangers-JLD
635237a68c924eadffcc4a21
20 octobre 2022
20 octobre 2022
] SE DISANT [O] [B] DEVENU [B] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7]-ALGÉRIE de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 4] Comparant et assisté de Maître LABORDE-APELLE
Source officielleRéférés Premier Président
64a7b2153bcaf505db696a31
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le six juillet deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND
Source officielleChambre 1-9
642d143bcb8fa004f57da072
4 avril 2023
4 avril 2023
04 AVRIL 2023 N° 2023/ 300 N° RG 22/10079 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXVP S.C.I. [6] C/ [V] [P] Copie exécutoire délivrée le :11/04/2023 à : Me LADOUCE
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aef4
22 juillet 2024
22 juillet 2024
B] [P] C/ [O] [R] [E] [R] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 5] Société SQUARE HABITAT PROVENCE COTE D'AZUR SARL SOBECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE
Source officiellePage 32 sur 88