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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre 2e section
5fd984ff363312748dfce19d
15 janvier 2020
cour : Jugement rendu le 30 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8ème N° RG : 12/06212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine
Chambre 3-4
65aa1f61a34ad10008581709
18 janvier 2024
SOCIETE IMMOBILIERE DU CHAPITRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Eric SEMELAIGNE Me Florence BLANC Me Catherine BRUN-SCHIAPPA Décision
12e chambre
6349008163d497adffda4332
13 octobre 2022
Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2018F00219 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Monique TARDY Me Christophe DEBRAY Me Martine
Chambre civile
634a4f4facdcd6adff75a9c0
11 octobre 2022
ABBAYE SAINT-GEORGES, prise en la personne de son repésentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Sylvette ROMER, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : S.A.S.
2ème chambre
642e76078b510604f5bc1ff4
5 avril 2023
05/04/2023 ARRÊT N°164 N° RG 22/00113 et 22/00129 N° Portalis DBVI-V-B7G-ORVO IMM CD Décision déférée du 08 Décembre 2021 - Tribunal de Commerce d'ALBI - 2021000902 Monsieur BLANC
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Ch. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bda
7 juillet 2022
BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Chloé LEMOINE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Madame [C] [T] née le 7 janvier 1987 à SAINT MARTIN
62c7ca70cb8dca058e3e7be2
Par lettre remise en main propre le 12 octobre 2018, la société Office Dépôt France SAS a notifié à Mme [W] [V] la rupture de la période d'essai.
Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b6223d7c4f13705302
30 août 2022
correspondent pas à la machine en cause.
Chambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e0
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Pôle 5 - Chambre 11
5fdd35c4a0fcc29e956d343b
28 septembre 2018
N° SIRET : 478 164 155 (Dijon) représentée par Me Martine F..., avocat postulant du barreau de PARIS, toque : B0242 assistée de Me Sophie G..., avocat plaidant du barreau de DIJON, toque : B0242
1re Chambre C
61631228615c943a65e043c4
22 mars 2012
Adresse 9] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués, plaidant par Maître Martine
Pôle 2 - Chambre 2
616340357dbf94c22343cabe
25 février 2011
Monsieur [N] [V] [Adresse 1] [Localité 7] Monsieur [U] [K] [F] [V] [Adresse 6] [Localité 10] représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistés de Maître Stéphanie DUMAINE-MARTIN
6253c9eabd3db21cbdd8991b
15 octobre 2007
la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Z..., avoués à la Cour assisté de Me Maxime A..., (SELARL CABINET A...), avocat au barreau de CRETEIL - 145 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE
6253cb11bd3db21cbdd8cc7d
21 novembre 2008
JJA agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Bat 3 157 avenue Charles Floquet 93150 LE BLANC MESNIL S. A. S.
1ère chambre civile A
61609e54264c7ed035b03c7f
18 septembre 2014
plaidoiries tenues en audience publique : 21 Mai 2014 Date de mise à disposition : 18 Septembre 2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN
6253cd60bd3db21cbdd9320e
10 mars 2016
la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis 23 bis rue Edouard Nieuport 92150 SURESNES Représentant :SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Maitre Martine
2ème Chambre
69f43a84cdc6046d472dac7f
30 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20240926
26 septembre 2024
La commune du Plessis-Belleville, représentée par Me Martin Matiussi-Poux, a présenté un mémoire d'observations en réponse le 12 août 2024. Mme T M, Mme K AI, M. J AI, M. W I, M. O AE, M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
Noctule de Leisler, la Noctule commune, la Pipistrelle de Kuhl et la Pipistrelle commune, ainsi que pour l'avifaune, et notamment sur la Cigogne noire, le Milan noir, le Milan royal, le Circaète-Jean-le-Blanc
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