Selon déclaration du 23 août 2022, la société Michel Bellamy a interjeté appel de cette décision.

Michel X... devait décéder le 21 juillet 2001 par suite d'une hémorragie méningée par rupture d'anévrisme géant.

CORALIAN C / Michel X... Margareth Y... épouse X...

Michel X... a exercé la profession d'huissier de justice à Bastia jusqu'à sa démission en 2003.

Jean-Michel X...

Monsieur Michel X... Madame Marie-Françoise X... épouse DE Z...

APPELANT Monsieur Michel X...

X..., nommé à cette fonction aux termes d'une assemblée générale tenue le 9 janvier 2015, ledit Monsieur Jean-Michel X...demeurant ...

La société Thivillon Michel est déboutée de sa demande à ce titre.

SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx NIMOURS Madame Michelle Y... épouse SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx René SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Madame Sabine SAN X... épouse B...

RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE du 26 MAI 2016 UDAF de la Corrèze ès-qualité de curateur ad'hoc de Nicolas X...mandatée par Nicolas X...sous curatelle renforcée et Agnès Y..., curatrice c/ Maître Michel

F..., avocat au barreau de GRENOBLE, Madame Michèle C... née le [...] à SAINT JEAN DE MAURIENNE (73) de nationalité Française Appartement 113 [...]

Michèle Z...

Vu l'appel interjeté par la SCI MICHEL ET ROUX suivant déclaration au greffe du 1er février 2007.

de la somme de 32.819,64 euros au titre du coût de travaux de construction et après désignation d'un expert judiciaire le 6 juin 2003, condamne la société Semalis, outre aux dépens, à payer à Maître Michel

Cette décision a été notifiée le 30 janvier 2007 à Jean-Michel X... qui en a relevé appel le 18 juin 2007 devant la Cour d'Appel d'AMIENS.

Dit que la société GROUPAMA et les héritiers de Michel X... devront relever et garantir Louis X... et la G.M.F. des condamnations ainsi prononcées.

R.G : 04/00617 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 02 MARS 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 20 Janvier 2004 APPELANT : Monsieur Jean-Michel X... 22 rue de

Y..., Du préjudice de Mme Michèle Y... : Le rapport du médecin expert en date du 12 juillet 2013, qui n'est pas contesté médicalement, expose que Mme Michèle Y..., alors âgée de cinquante trois

La société Crédit Lyonnais demande : que les conclusions notifiées par les époux Michel X... le 23 octobre 2007 jour de l'ordonnance de clôture soient déclarées irrecevables et les époux Michel X...