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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2208a34ad1000858184f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ils maintiennent en revanche celle relative à la suppression, ou plus exactement, à l'obturation de la porte métallique ajourée donnant sur le passage et permettant d'y accéder.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6714b6c6260008b5300c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbdb8d0ccf000877e56f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielle10e Chambre
61626ba0e62f7c490f224f1f
7 mai 2013
7 mai 2013
APPELANTE SAS ETABLISSEMENTS DEGREANE, RCS TOULON B 549 501 203 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed9
24 juin 2021
24 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielle4e chambre civile
66878ce905d6f7f678d49246
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
642fb662cece1704f57476a5
6 avril 2023
6 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
668e2571fcf93851fdd64829
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par lettre recommandée avec AR en date du 14 juin 2023, Mme [T] [M] mettait en demeure la société AMETIS de lui régler la somme de 24.480,00 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 14/ 1379 du 12/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officielleChambre Civile
630ef9c7223d7c4f1370532a
29 août 2022
29 août 2022
Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre civile 1-2
6967361ecdc6046d4739470e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Me Ludovic DE VILLELE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1429 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Septembre 2025, Monsieur Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cette situation mettait M. [L] [V] dans un risque majeur pour sa propre santé, ce qui autorisait le recours à la procédure de péril imminent.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603659fc63101bba6b52fcd2
5 novembre 2015
5 novembre 2015
aux lieu et place de Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Carlos DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS DÉBATS à l'audience publique du 09 Septembre 2015 tenue par Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036a64ab7bea047efd1b2e8
18 septembre 2015
18 septembre 2015
058981 APPELANTES SNC PROSOLINVEST 2, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit sièg [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0e65c25a97f0381f55f8
7 mai 2014
7 mai 2014
Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Roger CONGOS, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Patrick FEROT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 05 Mars 2014 tenue par Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a40f
10 janvier 2008
10 janvier 2008
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, entendue en son rapport, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f59
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C6 N° RG 23/00489 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVY4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
603336914ae273a759bbc489
5 septembre 2017
5 septembre 2017
à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [P] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielleChambre sociale
5fdd06cbfd747070c4af3611
18 octobre 2018
18 octobre 2018
rendue par le TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONT DE MARSAN RG numéro : 2012.0470 FAITS ET PROCÉDURE Le 8 juillet 1992, Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85800
26 juillet 2001
26 juillet 2001
METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: E. KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 18 Juin 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officiellePage 32 sur 149
METAIS, Yoann, Guy, Philippe
14/01/2026
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METAIS, Philippe
24/09/2015
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METAIS, Philippe, Georges, René, Jean-François, Roger, René, Alexandre, Julien, Philippe
15/04/2010
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