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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
659f977d3328fa00087a25e0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
l'affaire a été débattue le 15 NOVEMBRE 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89536
25 juin 2007
25 juin 2007
ensemble... 59450 SIN LE NOBLE représentés par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour assistée de Maître David LACROIX, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa0
14 septembre 2006
14 septembre 2006
jugement rendu le 13 Septembre 2001 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 01/ 04669 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur Paolo X... ... 00010 FONTE NUOVA- (RM) ITALIE représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71f
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré Monsieur Yves ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Pascal FAU, Président Monsieur Alain FOUQUETEAU, Conseiller, GREFFIER Monsieur Philippe
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
635b71d0b201587f74be024a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
° MINUTE : 92 APPELANT Mme [G] [W] née le 13 Mars 1972 à [Localité 2] Hospitalisée au centre hospitalier d'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officielleETRANGERS
6347ac0d29ffd2adfff4f260
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[H] [P] né le 25 Mai 1993 à [Localité 1] (EGYPTE) de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officielleChambre civile 1-2
69facbb5cdc6046d47be5d73
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame
Source officielleChambre 3-3
6973a1e4cdc6046d4770ba8d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/08074 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO62W Ordonnance n° 2026/M16 Monsieur [S] [K] représenté par Me Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877624cc0c3e2e3beac5
27 août 2022
27 août 2022
Mais le juge des libertés a bien été saisi dans les 72H comme le prévoit les textes législatifs sur l'isolement.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8144781dc057dee7a6e
11 mai 2022
11 mai 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officielle4e chambre civile
64eedca4bb2c32d969d352a1
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c5878688
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Portalis DBVL-V-B7I-U7DG JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleChambre civile 1-2
660f951ca40f8b0008cb79e9
4 avril 2024
4 avril 2024
TAVLOUP, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance
Source officiellePremière Présidence
65b21198c4cf860008dff6d2
8 août 2023
8 août 2023
LE PREFET DE LA REGION AUVERGNE MINISTERE PUBLIC CENTRE HOSPITALIER [5] N° 38 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14h30, par Nous, Philippe VIGNON,
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f20
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d02
29 janvier 2008
29 janvier 2008
d'aide juridictionnelle de Rouen) DÉFENDEUR A LA REQUÊTE : MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR 6 rue Louis Weiss Bâtiment Condorcet 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b322
28 mai 2008
28 mai 2008
CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 28 MAI 2008 No du répertoire général : 07/3871 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Martine PROVOST-LOPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90557
21 mars 2013
21 mars 2013
né le 8 Avril 1953 à NARBONNE (11100) de nationalité française ... ... 11100 NARBONNE représenté par la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Andrée Y
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e19
28 janvier 2016
28 janvier 2016
représenté par Me Alain CHARTIER-PREVOST de l'ASSOCIATION HENRY YVES/ CHARTIER-PREVOST ALAIN/ PLAS MATHIEU, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Roland Georges Z...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc18067ba2782d387de
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANT Monsieur Philippe X... né le [...] à PERPIGNAN (66000) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officiellePage 32 sur 558