Il résulte en effet de ce rapport, et des différentes pièces produites devant la cour, que la société est présidée par M. [BD] et divisée en deux 'blocs'.

L'appelante fait valoir que quatre factures ont été payées par virements attestés par les relevés bancaires produits aux débats (pièce 59).

Un jour, la secrétaire (l') installe dans la salle de prélèvements, une pièce toute proche du laboratoire, (elle) entend alors M. [RK] criait : « [E] ! [KU] allez piquer votre copine »...

Or, il apparaît au vu des pièces versées à l'occasion de la communication des pièces de Madame Joëlle X... sur la saisine initiale du Conseil de Prud'hommes de Pau que les pièces litigieuses, à savoir

Vu : - le rapport d’expertise ; - et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

l'intimé (pièce n°63 de l'intimé).

' pièce n°34 : attestation de Mme [L] [N] ' pièce n°20 : mail de M.

DU 19 MAI 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/14896 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIMH [Y] [I] [W] [C] C/ [H] [Z] S.E.L.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre

141 et 142, la numérotation du dernier bordereau de communication de pièces correspond à celle des pièces communiquées en ce que la pièce n°141 correspond aux justificatifs de carrière de M.

Les documents et pièces ainsi produits par M.

conservatoire 6 juillet 2004 suivie d'une demande d'autorisation de le licencier auprès de l'inspecteur du travail, la mise à pied disciplinaire du 13 novembre 2006 ainsi que les mises à pied disciplinaires

Le 30 novembre 2016, il apparaît que l'IEOM a été destinataire d'un signalement faisant état d'un passif exigible de 87 994 297 XPF (attestation de Mme [Z] pièce 30).

amples ou contraires ; rappelé qu'aux termes des dispositions de l'article R.1454-28 du code du travail, sont exécutoires de droit à titre provisoire, les jugements ordonnant la délivrance de toutes pièces

Au regard de la pièce n° 9 de la société NOVICE (courriel de M.

Les éléments médicaux, fussent-ils techniques, sont appréciés par la juridiction au regard des pièces produites et des explications contradictoires des parties.

résulte du certificat médical initial établi par le docteur [R] qui fait état d'un traumatisme lombaire avec douleur lombaire et douleur du membre inférieur gauche, et prescrit un arrêt de travail (pièce

Par ailleurs, Mme [S] ne verse aux débats aucune pièce de nature à démontrer que l'évaluation du temps passé pour le nettoyage de la canule excède la durée d'une heure par jour retenue par le tribunal.

La [10] se réfère aux pièces de son dossier pour solliciter oralement la confirmation du jugement déféré.