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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab758736bfc00008d68dc1

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de plaques pleurales; que, par courrier du 25 novembre 2013, la Caisse primaire d'assurance maladie du Val de Marne (la caisse) a transmis à l'employeur la déclaration de maladie professionnelle et le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a1cb86fa851c25cc99

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En effet, la manipulation, alors qu'il était seul, de cette lourde plaque lui avait causé une forte douleur au dos. Je l'ai donc aidé à remettre cette plaque en place'.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f203c09105db6c0570

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

décimètres (six pieds) au-dessus du plancher pour les étages supérieurs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M

6690c7310d808eb34e455436

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, exerçant alors sous l'enseigne Energeco, comprenant, suivant un devis établi le 19 mai 2011, la pose d'un ballon thermodynamique pour la production d'eau chaude sanitaire, et la réalisation d'un plancher

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caad3

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Le syndicat des copropriétaires soutient qu'un couloir de circulation est une partie commune et que les planchers, s'ils sont privatifs dans un appartement privatif, restent une partie commune dans le

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b3767ffc2c8318edff49

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

mais aussi des points de faiblesse allant jusqu'à des ruptures avec des parties de panneaux tombant dans les creux et formant ainsi des trous dans le plancher, les occupants courant alors le risque de

Source officielle
CA

4e Chambre A

616301484c6681071edf6700

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Le 13 octobre 2006, l'expert a déposé son rapport duquel il résulte notamment que le plancher du rez-de-chaussée était impropre à sa destination, pouvant même, dans de telles conditions, compromettre la

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02373_20260323

Admin. Appel

23 mars 2026

23 mars 2026

B... et cette plaque. En ce qui concerne le défaut d’entretien normal : 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a6

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

adéquat, de fausses plaques en inversant les chiffres -il aurait fait poser ces fausses plaques par des collègues de l'atelier.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

686ca825202006593453d430

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Plancher : plancher détérioré ' AR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb4e

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

du deuxième étage de l'immeuble B... et d'autre part complètement obstrué par le plancher béton du troisième étage de l'immeuble B... sous lequel apparaît une canalisation en PVC d'évacuation des eaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e554

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

et ce n'était pas le cas de la livraison faite à la marbrerie RAVIT ; que le fait de disposer de plaques de longueur réduite limite le glissement possible des plaques pour faire suivre les veines et qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871c7

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

En septembre 1996 Mademoiselle A... a signalé à la Régie PIRON-VERZIER un affaissement et une déformation du plancher au niveau de la baignoire de la salle de bains et de l'évier de la cuisine, ces deux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01525_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Ils soutiennent que la surface de plancher existante sur le terrain d'assiette du projet ne saurait être prise en compte dans le calcul, tel que ses modalités sont fixées par l'article UB 12-2 du règlement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00866_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Il résulte des dispositions du règlement du plan local d’urbanisme précitées que, dans ce secteur, la surface de plancher des constructions destinées à l’hébergement liée à l’activité de restauration est

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c656fe

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[P] révèle la présence de plaques d'amiante composant l'enveloppe extérieure de la maison d'habitation. 13- Dans son rapport du 20 juillet 2019, l'expert constate en effet 'la présence de plaques en amiante-ciment

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fde7bd40620ba52b03ff964

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

de l'enlèvement effectif et réel de ladite plaque métallique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6700d6ef836fac7141b7e9c8

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Pour statuer ainsi, le tribunal a retenu que la plaque de fibrociment située dans le plafond du garage ne pouvait être décelée ni par un simple contrôle visuel ni à la suite d'un contrôle non destructif

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01701_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

- sa requête de première instance n'était pas tardive ; - le taux d'incapacité de 100 % pour le carcinome pulmonaire développé par son mari, englobant de façon temporaire celui de 30 % pour les plaques

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6348ff5163d497adffda3f05

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

précédent, une augmentation de la taille de quelques plaques calcifiées et une relative stabilité de l'atteinte interstitielle.

Source officielle

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