violence sans incapacité par une personne étant ou ayant été conjoint concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte de solidarité ; le 28 janvier 2021 pour des faits de circulation avec un véhicule

; 2° Livraison de marchandises au moyen d'un véhicule à deux ou trois roues, motorisé ou non, reconnaît cette spécificité et certaines modalités modifiant les règles applicables aux contrats de prestations

G... au moment où il a rangé son véhicule dont il est ensuite sorti pour se rendre à pied sur le [...].

Quant aux frais d'aménagement du véhicule : 25.

Lors du terrassement, Monsieur X... a conduit la pelle mécanique et le brise roche.

de cette infection dans l'amputation de Mme [G] [B].

d'un véhicule sans permis.

en infraction à la réglementation du stationnement payant lorsque ces véhicules arboraient un ticket d'horodateur revêtu du matricule de l'un d'entre eux.

Je lui ai demandé si la radio du véhicule R2 dont elle était conductrice pour la garde fonctionnait maintenant normalement car je me trouvais à côté de Monsieur [JL] lorsqu'elle avait informé, en début

X... réclame la réintégration dans le temps de travail effectif des temps de trajet et des temps d'attente postée et le paiement des salaires ; qu'il explique que son emploi de conducteur de grande remise

Les fonctions de Mme [M] [W] ont été modifiées, celle-ci occupant désormais un poste de «'conducteur de véhicule sanitaire 1er degré catégorie A'».

L'intervention concernait le retrait de deux dents de sagesse. M. [T] a présenté des douleurs les 6 et 9 octobre suivants, l'amenant à consulter son médecin traitant.

-Sur le défaut d'entretien de son véhicule de dépannage -M.

D a un comportement qui trouble de façon récurrente l'ordre public, dès lors qu'il a fait l'objet de signalements pour conduite sans permis le 24 juin 2014, pour aide à l'entrée, à la circulation et au

La deuxième expertise ordonnée le 10 février 2009 a été conduite avec le même objet et la même méthode sur les pièces des véhicules Renault et a donné lieu à un rapport déposé le 19 novembre 2010.

d'un véhicule sans permis de conduire.

Il a été interpellé le 14 décembre 2024 alors qu'il conduisait un véhicule sans permis.

L'affirmation de la société Qualipel concernant la nécessité de recueillir une autorisation préalable pour effectuer des heures supplémentaires ne saurait conduire la cour à rejeter la demande dès lors

laissé les véhicules stationnés à l'extérieur sans surveillance ouvrant ainsi la voie au vandalisme et aux vols.

’une durée totale supérieure à huit ans, notamment pour des faits, parfois en récidive, de violence ou outrages à personnes dépositaires de l’autorité publique ou magistrat, violence sur conjoint, conduite