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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0e
7 octobre 2014
7 octobre 2014
à sertir en vue de faire face à une commande importante de la société COMEC, machine qui devait être en service à compter de la fin du mois d'avril 2011 ; que dans la mesure où, en décembre 2010, M X.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516d
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, boiseur foudroyeur, ripeur soutènement marchant, boiseur de renforcement, conducteur de machines d'abattage, préparateur extrémité taille, installateur taille traçage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca72d12e7fb35f58ae2dce
14 octobre 2020
14 octobre 2020
[E] à ce salon ni des accords qui seront passés par l'intermédiaire de son salarié pour la commercialisation des machines Parpas sur le territoire français.
Source officielleSécurité sociale
6031f69685079a2f198ef348
22 mai 2018
22 mai 2018
Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.
Source officiellechambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
11 mars 2010
des ébauches, remplacement des opératrices de contrôle visuel en sortie machine, - alimentation récupération des coupes : présence d'amiante sur les machines de formage et le four, - sur tous les modèles
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01287_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
ORDONNE : Article 1er : Au point 11 de l’arrêt n° 25NT01287 du 17 février 2026, les mots « les machines seront équipées de dispositifs d’obturation des nacelles et d’un système d’éclairage automatique
Source officielle1ère chambre civile A
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10 décembre 2015
10 décembre 2015
Les 30 mai et 1er juin 2012, la Société Valmy commandait une machine de production de couvres chaussures, modèle VL20 pour un montant de 273 945 € HT sur lequel 170 665,72 € HT ont été réglés. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c6
11 juin 2003
11 juin 2003
fabriquées après sa date de publication ; qu'il n'est donc pas démontré que l'utilisation d'une machine non conforme à cette norme constitue un fait fautif ; Considérant que la MACIF ne dénie pas devoir
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecc
20 janvier 2015
20 janvier 2015
* Il ressort de l'expertise que la machine a présenté notamment les deux défauts suivants.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf2637903095f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Selon lui, la machine plasma n'était pas à l'origine en 1982 équipée d'un dispositif d'aspiration efficace, qui n'a été installé que plusieurs années après. M.
Source officielle5e chambre Pole social
69e1d12fcdc6046d4789b82f
16 avril 2026
16 avril 2026
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Mme Delphine OLLMANN
Source officielleChambre sociale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'employeur lui reprochait un manque d'entretien des machines dont il avait la charge en évoquant plusieurs faits à compter de début avril 2019. M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f1a4ff9ec259c09ad6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main'.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b7
11 octobre 2001
11 octobre 2001
La Société S.F.C.E. assurée auprès de la Compagnie ALBINGIA selon trois polices d'assurances : - une assurance dommage-ouvrage n°00 3195 17005, -une police bris de machine n°MA.31.94 17066, - une police
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3621096bcc7de7d126
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Elle ajoute que Madame [C] avait à sa disposition deux pièces, au deuxième étage, une salle de bains contenant les machines et une pièce attenante plus spacieuse utilisée pour le repassage.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
SUR CE Attendu qu'après avoir fait l'acquisition en 2003 auprès de la société VAL MOTOCULTURE d'une machine à vendanger, fournie par les établissements GREGOIRE, Monsieur [F] a procédé au ramassage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bbe633183e2ee177f2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plauqeuses de chants
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bb413a8b69b32bf1a6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Le 20 juillet 2009, Baxi notife à Technibel la résiliation du contrat de fourniture à effet au 1er mars 2010, invoquant des clauses contractuelles inadaptées et un taux élevé de défauts sur les machines
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quand il sort du bureau je le voit aller à la machine RIZ.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre, et par Madame Sylvie MATHIS
Source officiellePage 32 sur 351
LA MACHINE MOLE
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E.D.M.R (ETUDE & DEVELOPPEMENT DE MACHINES & ROBOTS)
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