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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a667
16 janvier 2008
2006 par le Tribunal de Grande Instance de Bastia, dont le dispositif est le suivant : " Ordonne la décharge du rappel des droits d'enregistrement afférents aux parcelles molino al vento visés dans l'AMR
5ème Chambre
DCA_22PA00092_20230317
17 mars 2023
Toutefois, la société requérante a indiqué, dans ses écritures de première instance, que " la mise en recouvrement n'a pas été régulièrement effectuée, la société VVM n'ayant pas été destinataire de l'AMR
3ème chambre
DCA_22PA02920_20240123
23 janvier 2024
lié à l'impossibilité de réaliser la cession prévue à Mapletree ; cette interprétation est contraire à celle adoptée en 2004 lors de la précédente cession des titres de la société Almafin Real Estate à AMB
16e chambre
6364bc3ee405357f749ead07
3 novembre 2022
° RG : J20-10.553 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.11.2022 à : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ambre
Chambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea667
1 juillet 2024
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [J] [U] épouse [M] née le 06 Avril 1982 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marc-David SELETZKY de l'AARPI AMBRE
Pôle 5 - Chambre 1
616348fc543823d76b0317b0
26 octobre 2011
un gel pour la douche, un lait et une crème pour le corps dérivés de trois parfums et un vaporisateur de voyage, en décembre 2008, une collection de bougies Basile Miel de callune, Pin Sylvestre et Ambre
6253cce9bd3db21cbdd91a9c
17 septembre 2014
Par ordonnance du 15 mai 2012, le même juge a ordonné une expertise du bateau trimaran dénommé Tribellu-U Ventu SA, amarré à Port-Saint-Louis-du-Rhône et commis pour y procéder M.
6253ccefbd3db21cbdd91c00
27 octobre 2014
Amir et Sam Y...entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009.
4ème Chambre
69cf507bcdc6046d47f2158b
2 avril 2026
recourir à une médiation recueilli par le Greffe, les 11 et 13 février 2026 ; La Cour, statuant publiquement et contradictoirement, Ordonne la réouverture des débats ; Désigne : L'association AMBO
2e chambre civile
642fb672cece1704f57476c4
6 avril 2023
[X] [S] a signé un compromis de vente avec la société CHARLOTTE YACHT MANAGEMENT pour l'acquisition d'un catamaran amarré au port d'[Localité 5](Tunisie) pour le prix de 780.000 €, et lui a remis un chèque
2ème CH - Section 1
66fce3f88d6ea26f688da8f5
1 octobre 2024
SUR CE Le 11 juin 2021,2024, [I] [R] a vendu à [D] [G] un véhicule sans permis d'occasion de marque Ligier modèle Ambra , immatriculé [Immatriculation 4].
Chambre Etrangers/HSC
65336b68bb40ec8318f31e21
20 octobre 2023
A l'audience du 19 octobre 2023, Mme [W] a confirmé qu'elle regrettait amèrement son geste qu'elle était d'accord pour rester encore hospitalisée mais pas pour une durée trop longue.Elle indique faire
Pôle 6 - Chambre 9
6162f3cd24fee0dd3d006184
4 avril 2012
MADUREIRA en vertu d'un pouvoir général INTIMÉ Monsieur Jean [U] [J] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Mansour OTHMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0095 substitué par Me Sylvia AMAR
6253c904bd3db21cbdd8703a
2 mars 2004
Monsieur RENAUT, GREFFIER : Madame B... lors des débats et Madame DUBOURNET C... prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE Bordereau N° du X épouse X... née le.............ALGERIE de Ben Amar
Pôle 2 - Chambre 5
61639405ec3936ac10a09f6f
1 mars 2011
AXA ASSURANCES IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU et PETIT-JUMEL, avoué Assistée de Me Florence MONTERET AMAR
6253c964bd3db21cbdd882fb
24 mars 2006
Patrice X... 7 Rue des Moissons 31600 SAUBENS représenté par la SCP INTER BARREAUX RASTOUL-FONTANIER-COMBAREL avocats au barreau de TOULOUSE INTIME(S) SA PONTICELLI FRERES Lieu dit "LES ISARDS" 33810 AMBES
6253cac4bd3db21cbdd8c018
17 janvier 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Karim né le 29 octobre 1974 à CHARLEVILLE MEZIERES (08), fils de Amar et de Y...Zaira, de nationalité française, marié, ouvrier polyvalent, demeurant ...
6253cadbbd3db21cbdd8c503
27 novembre 2007
Attendu que Sandrine Y... a donné sa dédite en invoquant une mutation professionnelle ; qu'en cause d'appel elle ne s'explique pas sur cette prétendue mutation à "LAGNEUX" (et non DAGNEUX siège de AMPR
6253ca57bd3db21cbdd8abd7
29 février 2008
En date du 22 avril 2005, votre direction vous adressait un mail afin de vous sensibiliser de nouveau sur l'insuffisance de qualité de suivi informatique dont vos clients se plaignent amèrement.
Pôle 5 - Chambre 11
615e0d66c25a97f0381f4d23
12 décembre 2014
FRANCE, immatriculée RCS de Nanterre n°B 301 364 824, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille AMAR
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