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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd170344

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1550/25 N° RG 24/01018 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPTD NRS/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

66baf711f34129bfe1fee4ae

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[R] [Z] s'est dirigé vers un camion en boitant ; Qu'il apparaît cependant que plutôt que d'exposer loyalement l'origine de son mal, il a déclaré être tombé en montant dans son camion ; Que ses collègues

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

68199b3245063c42e325382c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

ARRÊT DU 25 Avril 2025 N° 499/25 N° RG 23/01528 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VHRV MLBR/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61633c177eadebb7307d1f42

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 17/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/04201 Jugement (N° 09/01648) rendu le 10 juin 2011 par le Tribunal de Grande Instance de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9b4078c5614a971011d89

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

SECTION 1 ARRÊT DU 05/12/2019 **** N° de MINUTE : N° RG 18/01890 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RO4B Jugement (N° 17/00048) rendu le 01 mars 2018 par le tribunal de grande instance de Cambrai

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fad120cdc6046d47bf7d36

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COMMERCE DE BEZIERS - N° RG F 2023004614 APPELANTE : Madame [B] [Z] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeeddc5b777c90992f6d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Représenté par Me Marion BEY de la SCP BEY, CARRERE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [D] [E] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75c48b510604f5bc1de2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

avocat au barreau de PARIS, toque : P0497 Madame [D] [W] épouse [B] née le [Date naissance 8] 1982 à [Localité 23] [Adresse 13] [Localité 2] Représentée par Me Flora BERNARD de l'AARPI CAMBONIE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5373a81daa831884f4f8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

DEPARTAGE DE BEZIERS - N° RG F 14/00414 APPELANT : Monsieur [V] [U] né le 13 Février 1956 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2750a34ad10008581a9a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] et Madame [E] [O] née le 10 Juillet 1973 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 2] Représentés par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6618cf087935f50008be422f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ORDONNANCE DU 11/04/2024 * * * N° de MINUTE :24/133 N° RG 23/01001 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UY7V Jugement rendu par le tribunal judiciaire de Cambrai

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f7136fcbf3d85a0c71eb2e

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

: Mme [S] [D], née le 24 Septembre 1985 à [Localité 6] domiciliée [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [Localité 4], ayant pour avocat désigné Me Aude-Emmanuelle CAMBONI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162fdf13ebbdffcbea6aa4a

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

sa qualité d'assureur d'ASTEN a opposé sa franchise à GENERALI, et en sa qualité d'assureur d'entreprise principale, a réglé GENERALI ; Considérant que AXA s'est alors retournée contre son assuré CAMBENON-BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1c

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

NON COMPARANT REPRÉSENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ-CARON , avocats au barreau d'AMIENS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bea5

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

ARRET DU 30 Mai 2008 N° 969/08 RG 07/02070 JUGEMENT Conseil de Prud'hommes de CAMBRAI EN DATE DU 28 Juin 2007 NOTIFICATION à parties le 30/05/08 Copies avocats le 30/05/08 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c212

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

prononcé le 17 Juin 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a5

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

prononcé le 01 Avril 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

prononcé le 04 Mars 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4a4

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

prononcé le 22 Avril 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00832_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Mme B produit une liste nationale des médicaments et autres produits pharmaceutiques essentiels au Cameron et un certificat médical du 26 août 2024 d'un médecin mentionnant que " d'après les informations

Source officielle

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