CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 871 résultats pour « Colani »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113742cdc6046d47a64803

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

8 novembre 2023, hors frais du commandement.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a164cdc6046d47bd1724

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [U] aux dépens en ce compris le coût du commandement de payer. Suivant déclaration transmise au greffe le 19 juin 2025, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113705cdc6046d47a643d2

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Virginie COLIN, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca60ff5635804898fcb7c4

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le même jour, il a été délivré un commandement de payer aux fins de saisie-vente, pour une somme totale de 22 271,18 euros.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd950de97980d39a8109a28

Appel

27 février 2020

27 février 2020

. *** EXPOSÉ DU LITIGE [O] [E] et [A] [C] ont commandé le 21 mai 2010, un navire à moteur Adagio 58 modèle 2010 n°HIN CN-ALY58165C011

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26a3cdc6046d474860a6

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ledit commandement a été publié au service de la publicité foncière de [Localité 10] le 30 août 2024, 0204P01, volume 2024S, nº65.

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43e68cdc6046d472e2ecd

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par acte du 28 septembre 2022, la société Alliade Habitat a fait commandement à M. et Mme [Y] de payer un arriéré locatif de 1.223,13 € et de justifier de l'assurance du logement, ce commandement visant

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f4417ccdc6046d472e6d2d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[T] [I] a passé commande auprès de la SASU Saga [Localité 2] d'un véhicule neuf de marque Mercedes [Q] Classe C 220 D coupé AMG Line moyennant le prix de 56 000 euros, ce bon de commande prévoyant une

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69fd76c3cdc6046d47035211

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Un commandement de payer a été signifié aux locataires les obligeant à verser à Mme [K] la somme principale de 19 500 euros au titre des arriérés de loyers.

Source officielle
CA

5e chambre civile

603edcae749a5e4934815103

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

* ** EXPOSÉ DU LITIGE La société civile d'exp1oitation agricole Jean Lecocq a commandé début 2006 à la société Prima Liège des bouchons en liège destinés au bouchage de sa production vinicole

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858c4cdc6046d4718cbac

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

- les parties ont donc convenu d'annuler la commande et les factures émises.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[T] est une personne très collante et il m'a déjà demandé plusieurs fois mon téléphone et semblait jaloux d'autres personnes qui l'avaient mais pas lui' ; - sa pièce n°10 : il s'agit d'une déclaration

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6719e4e05857dd64cbdaa3cc

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

En effet, le 18 novembre 2021 vous avez été contrôlé par un agent de sécurité de l'Hypermarché AUCHAN [Localité 4] Sud et vous étiez en possession de plusieurs collants.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f71a34ad10008581711

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

cochons et « une odeur nauséabonde, une odeur d'écurie et d'excrément », précision apportée que « selon la tournure du vent, l'odeur est insupportable » ; il ajoute que « de très nombreuses mouches très collantes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe62b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

produits susmentionnés étant exclusivement exploités en lien avec un jeu télévisé ; 16 Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe63b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

produits susmentionnés étant exclusivement exploités en lien avec un jeu télévisé ; 16 Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf6

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

qui composent les cinq modèles de mini-socquettes opposés sont effectivement connus et que pris séparément ils appartiennent au fonds commun des univers de la lingerie féminine, des chaussettes ou collants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e9

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Pour exemple : - dire qu'on vous a interdit l'accès à votre poste de travail ; - qu'on vous a remis vos effets personnels alors que vous aviez déjà tout emporté hormis une paire de collants ; - le 22

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9077e

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

LA SAS TFN PROPRETE ATLANTIQUE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Rue des Frères Voisin 72021 LE MANS représentée par Maître Alexandra COLLANGE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03492_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., gendarme dans la même unité, qui se présente comme un « bon copain » de l’intéressé et décrit Mme F... comme une personne fragile, vivant mal l’éloignement de sa région d’origine, indiquant que M

Source officielle

Page 33 sur 94

← PrécédentSuivant →