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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca10cb8dca058e3e7a7c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Sur la réfection du faux plafond de la cuisine et les peintures correspondantes Monsieur et Madame [X] font valoir que le tribunal a omis de statuer dans son dispositif sur la question de la
Source officielleChambre 1-3
5fda2c8edb05fe71a455a77c
19 septembre 2019
19 septembre 2019
[X], *8 000 euros au titre des frais des réfection de la cuisine intérieure, *14 475,18 euros au titre des frais d'expertise judiciaire consignés par M.
Source officielleChambre 1-2
6364ba70e405357f749ea63e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par ordonnance en date du 16 juillet 2021, ce magistrat, estimant que les dégâts concernant les sols du salon et de la cuisine n'étaient pas inclus dans la déclaration de sinistre du 17 décembre 2019 et
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a869b3c8605deec1f8f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par conclusions déposées le 12 février 2021, la SCI du [Adresse 4] et la société Rouet et Maget ont interjeté appel incident partiel du jugement.
Source officielle1ère Chambre
627df7850d41e0057d43e252
12 mai 2022
12 mai 2022
Hémery & Robin - Me Rouet Hémery et ce, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle17e Chambre B
603520b59b10b74bfdc6dd2a
16 juin 2016
16 juin 2016
Il faut, en particulier, que la cuisine soit propre (étagères, plan de travail, intérieur des meubles, réfrigérés et siphon notamment).
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649cebe43307c9013b34d
16 janvier 2023
16 janvier 2023
à Sogelease et autorisait sa restitution, nous nous arrangerions avec le crédit-bailleur avec lequel nous sommes par ailleurs en contact », ce qui implique le rachat des matériels de cuisine propriété
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c7e
8 octobre 2007
8 octobre 2007
de son poste lui est proposée à raison de dix heures par semaine en qualité " d'agent de cuisine chargé de la réception et du service des repas livrés à la crèche ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafe
17 janvier 2012
17 janvier 2012
, - création d'une évacuation d'air vicié en partie haute dans le coin cuisine, dans la salle de bains et WC.
Source officielleChambre civile Section 1
67ee19666cff766e94e389be
2 avril 2025
2 avril 2025
meubles meublants détournées de l'appartement commun entre Monsieur [A] [C] et Madame [E] [M] sis à [Localité 8], soit la somme de 30 000 euros ; CONDAMNER Madame [D] à restituer la montre de marque ROLEX
Source officielleChambre 4-6
696b7105cdc6046d47a2a028
16 janvier 2026
16 janvier 2026
5 chefs de partie à la tête de 2 commis de cuisine; - un mail adressé par M.
Source officielleChambre 4-6
696b7250cdc6046d47a2b5e1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
5 chefs de partie à la tête de 2 commis de cuisine ; - un mail adressé par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603282fd7a5708b6c88e33d7
18 janvier 2018
18 janvier 2018
de matériels dits « de grande cuisine », c'est-à-dire de cuisines industrielles et professionnelles à destination des collectivités publiques, des restaurants d'entreprise et des chaînes de restauration
Source officielle17e chambre
631987bc51eeae4f1309d3ac
7 septembre 2022
7 septembre 2022
incendie quatre fois de suite j'ai vu le cuisinier frederic coudray avec un briquet allumé au niveau du détecteur de la cuisine à chaque fois. la serveuse [N] [I] c'est trouvée dans la cuisine".
Source officielle3ème chambre
68df58985835300816d8159a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
: 200 € HT ; -fourniture et pose de la façade d'un tiroir de la cuisine : 200 € HT ; -fourniture et pose d'une VMC de remplacement : 80 € HT ; -dépose et repose du meuble de la salle de bain (manque
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9748616ed0f8cd50fe
2 mai 2023
2 mai 2023
[E] [O] occupait des fonctions de chef de cuisine au sein du restaurant BELLACITTA de [Localité 4]. M.
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7c29c3df04f589a678
11 avril 2023
11 avril 2023
Elle fait valoir que les infiltrations subies dans sa cuisine ont cessé après la réalisation des travaux par Mme [W] qui y ont mis un terme.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64379de89477fe04f5cc6526
12 avril 2023
12 avril 2023
[N] [J] en date du 23 novembre 2015 exposant: 'Les voisins du beaujolais se sont plaint à la mairie des odeurs de cuisine venant du café.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89434
6 septembre 2007
6 septembre 2007
de matières grasses, végétales et/ou animales, les matières grasses à tartiner et/ou à cuisiner, les glaces comestibles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61636a8e22908a2ec611e8ce
18 mai 2011
18 mai 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET
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