CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
62ce62e89a20ce9fcf1267d1
12 juillet 2022
Sa précarisation malgré l'étayage familial et la mise en place d'une mesure de protection est relevée comme étant en lien avec l'aggravation de son état psychique.
Chambre 4-8
6312eef92e6a8e4f13ca6163
22 juillet 2022
aux déficiences de l'appareil locomoteur, que pour déterminer le taux d'incidence d'une déficience motrice, il faut considérer la lésion (déficience) et son retentissement (incapacités) et non pas l'étiologie
Pôle 1 - Chambre 12
69d5e665cdc6046d477b6c14
7 avril 2026
avril 2026 suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique : 'Patient présentant une dégradation de son état clinique depuis plusieurs jours malgré l'adaptation thérapeutique et étayage
Chambre Premier Président
67932e4f20da87ff5e01138b
23 janvier 2025
Dans son certificat du 21 janvier 2025, le même docteur [K] observe une patiente désorientée, qui nécessite un étayage au quotidien, les sorties ne pouvant être qu'accompagnées, qui risque de se mettre
HO-recours JLD
67ef6c859a9834ffd825fb39
3 avril 2025
de conscience du caractère pathologique de la symptomatologie, une agressivité à domicile, une imprévisibilité et une persistance des symptômes à distance de l'imprégnation en toxique qui élimine l'étiologie
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03576_20220331
31 mars 2022
port de charges auquel il attribue son état de santé, établit une récidive des lombalgies en mentionnant cet événement pour origine des douleurs sur déclaration de l'intéressé, il ne retrace pas l'étiologie
1ère Chambre
DCA_23VE02147_20260217
17 février 2026
chef du service d’urologie du centre hospitalier universitaire Bichat, pointant une incompatibilité entre un claquage vésical qui serait survenu en 2007 et la reprise des mictions jusqu’en 2012, l’étiologie
Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6aa
8 février 2011
inquiétudes quant à la prise en charge de Giovanni par sa mère, a pu faire apparaître certaines difficultés pour Madame Y... à laisser toute sa place de père à Monsieur X... et la nécessité actuelle d'un étayage
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
-Y...était atteint par une détérioration massive des fonctions cognitives d'attention, orientation, calcul et mémoire qui s'intégraient dans le cadre d'un état démentiel d'étiologie mixte, neuro-dégénérative
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00909_20221010
10 octobre 2022
B produit des éléments relatifs à son état de santé, faisant état de l'implantation, le 7 février 2022, d'un holter sous cutané dans le cadre du bilan étiologique d'accident cardiovasculaire et de la nécessité
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02108_20221003
3 octobre 2022
Dans ces conditions et en l'absence de tout autre élément précis et objectif relatif à la nature, l'étiologie, la gravité et l'évolution de la ou des pathologies de Mme A, le préfet de police, en se fondant
ORCA_22PA02941_20220906
6 septembre 2022
approprié, vu l'offre de soins et les caractéristiques du système de santé du pays de renvoi, le Cameroun ", ne comporte, en revanche, aucune précision sur ce point, ni, de surcroît, sur la nature, l'étiologie
7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ecc
7 juillet 2022
conseils et de tout sachant, se faire communiquer puis examiner tous documents médicaux utiles et répondre aux observations des parties ; 'Déterminer si un accident vasculaire cérébral peut avoir comme étiologie
Chambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b6
5 juillet 2024
qu'il n'était pas suffisamment détaillé car ne décrivait pas la ou les lésions et a demandé au salarié de se rapprocher de son médecin afin qu'il établisse un duplicata rectificatif correct avec l'étiologie
6e Chambre C
6032062b1912ae3e22cda320
17 mai 2018
Monsieur [E] [U] se présentait auprès de l'hôpital à la fois comme le frère, le tuteur et le médecin traitant de sa soeur et mettait de fait en échec les divers étayages proposés.
1ère chambre civile
69df2414cdc6046d47482bc7
14 avril 2026
basse et haute et mettre un terme à la remonté d'humidité, o Mettre un terme à l'empiétement par les racines de l'arbre, o Procéder à l'entretien du pas de porte, o Colmater le paquet au premier étage
680875c9dfde5caae99bd092
22 avril 2025
Cependant, comme le précise la base Etalab ce prix ne concerne pas que le local commercial mais également les parcelles adjacentes.
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c809a9834ffd825faf5
Le médecin a adressé l'enfant au centre hospitalier de [Localité 22] où a été réalisé un bilan complet, qui n'a pas permis de retrouver l'étiologie de ses maux.
67ef6e1047c7caf29d4c4ebd
L'ONIAM oppose qu'en l'espèce, aucun élément ne permet de retenir une étiologie traumatique plutôt que spontanée, hormis un critère chronologique qui ne peut suffire au sens du droit positif.
Pôle 4 - Chambre 2
6a17d40bcdc6046d47313279
27 mai 2026
[B] (2ème étage) et M. [M] [K] (3ème étage, propriété de la société Vis), suivant factures émises les 4 et 19 avril 2017 par la société J-C [N] & Cie.
Page 33 sur 76
ETILAGE
22/01/2025
Voir →