Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ac
7 juin 2011
7 juin 2011
CHARAL Avenue Jean Monnet BP 68 72302 SABLE S/SARTHE représentée par Maître Nathalie ROUXEL CHEVROLLIER, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931be
25 avril 2016
25 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85112
25 avril 2000
25 avril 2000
A... ... par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué INTIMES : Monsieur B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b879
19 janvier 2006
19 janvier 2006
en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, Quai 9 Nouvelle Gare Maritime 99000 ALGER représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP FOLLIN- ITEY- BERNARDOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e291
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09627
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e331
27 juin 2011
27 juin 2011
Alain Bernard X... né le 22 Septembre 1963 à LYON (69004) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 91 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
des vacances scolaires (première moitié les années impaires, seconde moitié les années paires), - dit, vu l'accord des parties, que les trajets liés à l'exercice du droit de visite et d'hébergement
Source officielle4e Chambre B
61624d5fed30a8f561738226
20 février 2014
20 février 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Madame Claire X... Monsieur Jean-Marc Xc/SA THELEM ASSURANCES
6253cd13bd3db21cbdd9238d
6 mai 2015
6 mai 2015
Monsieur Jean-Marc X...
Source officielle1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c0f
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Audrey PERGER, greffière placée, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** [B] [Y] épouse [A], qui exploite en son nom personnel
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ea
16 avril 2012
16 avril 2012
Jean-Louis X... a été engagé par la S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. Montage Industrie Système et Services S.A. Axa Francec/S.A
6253cbbebd3db21cbdd8e263
22 juin 2011
22 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 22 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 08/5238 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90649
6 mai 2013
6 mai 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec7
13 novembre 2008
13 novembre 2008
- Fait masse de tous les dépens de première instance, y compris les frais de l'expertise judiciaire et dit qu'ils seront partagés par moitié entre les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215d
9 mars 2015
9 mars 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12a
30 avril 2009
30 avril 2009
la Cour assistée de Me MOREL, avocat au barreau de REIMS Société LABORATOIRE NPC Le Bois Plan 01290 ST ANDRE D'HUIRIAT représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Marie
Source officielleChambre Commerciale
615e0e37c25a97f0381f5388
5 juin 2014
5 juin 2014
Christian BRASSEUR de la SCP CONSOM'ACTES, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966c
17 septembre 2007
17 septembre 2007
barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 27 Juillet 2006 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 11 mai 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Bernard
Source officiellePage 33 sur 65