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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

615e0db2c25a97f0381f4eec

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22f

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

à la cour : Jugement rendu (e) le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 03155 Copies exécutoires délivrées à : Me Josine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94043

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Février 2018.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fad866cdc6046d47c0de4b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement en date du 2 janvier 2026, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fad878cdc6046d47c0e360

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement en date du 2 janvier 2026, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c79adcda31367c908eb49d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

GOMES, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fc3bbd03a05db9650db

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87350

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

de Me Jacques BOUSCAMBERT INTIMES: SA MINOTERIE FOREST Domicile élu chez Maître TIVAN JM 2RuedelaCordière 69800 ST PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY Monsieur Hédi X... défaillant Madame Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6438f200a942a604f5e9327e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Signé par Madame Evelyne THOMASSIN, Président et Mme Josiane BOMEA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69ce0ac1cdc6046d47d3ba33

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Cécile YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba4b97d59200081073e7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement du 18 Juillet 2023, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ecc9d6dab039e415d9338a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement du 03 Janvier 2025, assistée de Madame Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ecc9d6dab039e415d9338c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement du 03 Janvier 2025, assistée de Madame Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683aacdc6046d47118a5c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, par délégation du Premier Président en application de l'ordonnance de roulement du 02 janvier 2026, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

11e Chambre A

61627ea238d18b7ebf63d21c

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721f

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

de Me Jacques BOUSCAMBERT INTIMES: SA MINOTERIE FOREST Domicile élu chez Maître TIVAN JM 2RuedelaCordière 69800 ST PRIEST représentée par la SCP JUNILLON-WICKY Monsieur Hédi X... défaillant Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8837a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

. : Chemin Charbonnet 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître PACAUT, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Madame Josiane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

- signé par Mme Nicole FOSSORIER, Président, et par Mme Josiane G..., présente lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8873d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

- signé par Mme Nicole FOSSORIER, Président, et par Mme Josiane E..., présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae2

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

APPELANTE : Madame Josiane X... demeurant ..., représentée par la SCP KIEFFER-JOLY BELLICHACH, avoué à la Cour, assistée de Maître Ava COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1687.

Source officielle

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