CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
de la situation juridique du matériel 'Médical Jet System', jusqu'au terme du contrat, - la scp d'infirmières qui a utilisé les matériels financés pendant toute la durée du contrat est réputée, en levant
Chambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed5
7 juillet 2023
Réagissant évidemment à sa position, il a littéralement pété un plomb en se levant et en claquant la porte de mon bureau en disant je travaille qu'avec des cons.
1ère chambre civile B
651d02effe8d588318c1adeb
3 octobre 2023
rez-de-chaussée et un étage sur cour et un rez-de-chaussée, deux étages et les caves sur la montée [C] 8, limité au nord par la propriété et immeuble [W], au sud par l'immeuble de Monsieur [Z], au levant
16e chambre
627df9920d41e0057d43e804
12 mai 2022
La CEGC objecte qu'en levant l'état hypothécaire du bien financé sur lequel elle se proposait de prendre une inscription provisoire, elle s'est aperçue que les époux [I] avaient revendu leur bien à l'insu
19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6895
12 avril 2023
anti-coupure, fournis avec sa dotation et sans effectuer cette tâche à l'atelier ; 3- d'avoir écrit, dans un courrier du 30 août 2018, porter toujours ses chaussures de sécurité tout en expliquant en se levant
1ere Chambre Section 1
650bdf5dbeee0f8318b975b7
18 juillet 2023
[F] à positionner un interrupteur de dépannage sous le plancher bas au dessus de la cuisine lui permettant de mettre en marche et d'arrêter la hotte depuis la cuisine en levant le bras, situation inconfortable
1ère Chambre
62f5ed626cb05105d4b7e5e4
11 août 2022
Le caractère commun de la cour litigieuse est enfin confirmé par l'analyse effectuée par Me [Z], notaire, le 24 janvier 2018, en réponse au conseil de Mme [X], selon laquelle 'le terrain situé au levant
Chambre Sociale
6274bd612799a9057d5dd2a3
5 mai 2022
week-end du 14-15 avril 2018, elle a vu le salarié crier après [T] car il avait changé d'avis avant de sortir de l'établissement avec lui et une éducatrice et alors l'enfant a eu un mouvement de recul en levant
5e chambre Pole social
679331d231df9338379d277d
23 janvier 2025
saurait peser une quelconque obligation d'information concernant la saisine au préalable de la [12] ; - sur le fond, elle a relevé des contradictions dans les conclusions en réplique de Mme [M] [H] levant
2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983826
10 avril 2025
clients systématiquement avec un sourire, une invitation à s'asseoir ou à patienter, s'ils ne peuvent être immédiatement renseignés et non pas continuer votre conversation téléphonique, soit en ne levant
1ère Chambre civile
6808778653f7b81e1a5eb08b
22 avril 2025
[I] ou encore "est revenu sur [X] en levant son poing" contraignant M.
660f94f8a40f8b0008cb746d
4 avril 2024
Toutefois, ce texte est inapplicable à une convention devenue synallagmatique, du fait de la décision du bénéficiaire, acceptant à la fois la promesse unilatérale comme telle et levant l'option, ce qui
Chambre sociale 4-5
65b3700b8c0355000835f895
25 janvier 2024
social' ; Qu'en l'espèce, il ressort des pièces versées que Mme [X], à la suite d'un attentat survenu en Iran le 22 septembre 2018 et revendiqué par l'organisation Etat Islamique en Irak et au Levant
Chambre sociale 4-2
6a17cd4bcdc6046d47304bb2
27 mai 2026
licenciement sous le nom « Madame [L] (chambre 304) » relate le fait reproché à l'aide-soignante la concernant : « [B], aide soignante arrive dans la chambre et dit « Allez-y la porte est ouverte, allez » en levant
Pôle 4 - Chambre 1
6a113786cdc6046d47a64c45
22 mai 2026
nus-propriétaires à [Adresse 3], d'une propriété comprenant un bâtiment à usage d'habitation, une grange de deux travées au nord de la maison et un autre corps de bâtiment en retour d'équerre, avec une cour au levant
CHAMBRE 1 SECTION 2
6a0ff559cdc6046d4789e0b9
21 mai 2026
Elle ajoute qu'elle est fondée à évoquer l'exception d'inexécution quant au solde restant à payer puisque la société CRA a imparfaitement exécuté sa propre obligation en ne levant pas la réserver relative
2ème CHAMBRE CIVILE
5fd97a36d6aee568568437ef
23 janvier 2020
' - au feuillet 16, que le troisième lot se compose : 'de partie à prendre au levant des bâtiments, cours et jardins désignés à l'article 17 de la masse des biens [...] le tout se tenant et compris [
4e Chambre A
5fdc1fbe814eae43eaf78a68
20 décembre 2018
X... s'est engagé en levant l'option et la H...
4e Chambre B
60370f3e50c8d1a9caa9342d
18 juin 2015
En outre, l'acte de vente à [H] mentionne ' régales entre deux, lesdites régales sont d'une largeur du levant 5 mètres et du couchant 4 mètres' et celui à [B] ' régale de 4 mètres de largeur pour rodage
4ème chambre
DCA_23TL00432_20240919
19 septembre 2024
Les requérants, levant le secret médical, ont produit à l'instance les certificats médicaux établis pour leurs deux fils par les praticiens du service de la protection maternelle et infantile du département
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