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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6163aeac8d16be2ca5050a3a
23 juin 2010
23 juin 2010
- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Daniel né le 31 juillet 1949 à REIMS (51), Fils de Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d0
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Jean-Michel X..., notaire à Paris, la société Célio France, propriétaire d'un immeuble à usage principal d'entrepôt sis à Villetaneuse (93430) 28-30 rue Marcel Sembat a conclu avec la société Packan Europe
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00308_20240227
27 février 2024
27 février 2024
B, représenté par Me Marcel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 26 novembre 2021 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ee
27 février 2012
27 février 2012
Y... indique : - dans sa note du 14 mai 2007 relative au " plan de contrôle Laboratoire " : " Les points de contrôle A et C ont été abandonnés (sans concertation)...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163de18e9a173d6d859cbf1
31 mars 2010
31 mars 2010
avocats au barreau de Paris, toque : R 191 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94105
13 septembre 2018
13 septembre 2018
DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de TOURS en date du 20 Décembre 2016 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265196057744609 SARL CBF III "LE CAFE MARCEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f787178132e19350ba
11 octobre 2025
11 octobre 2025
siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934eb
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Jean-Marc était représenté par son conseil, qui a repris les termes de ses écritures.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faeb
17 septembre 2012
17 septembre 2012
APPELANTE SARL CARAÏBE BIG BAZAR rue du Docteur Marcel Etzol 97112 Grand-Bourg de Marie-Galante Représentée par Me LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 02) avocats au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a080
20 février 2008
20 février 2008
Il n'a retenu aucun abattement pour les travaux exécutés par le preneur dès lors que celui-ci a notifié son intention de les réaliser plus de douze années avant la date de renouvellement du bail.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d258
9 juin 2009
9 juin 2009
.. ... 06340 LA TRINITE représentés par la SELARL GRUMBACH & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, plaidant par Maître GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : ASSOCIATION
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Derrière moi venaient Max et Henry puis un peu plus loin Marcelo et Daniel. Daniel était plus fatigué (que les autres). A environ 5 900 m d'altitude, j'ai vu Marcelo et Henry assis pour se reposer.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200962f5393e2eb44a5b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de Commerce de PARIS - RG n° 2021011833 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f3d2fa6fd0f80404d2
20 avril 2023
20 avril 2023
2022 du TJ de PARIS - RG n° 22/53203 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleChambre 3-1
662209599ce1420008389555
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ecc7ca8e074ba02f40a2e3
1 avril 2025
1 avril 2025
[P] exposées en première instance (difficultés à payer des charges, nécessité de brader son patrimoine, de racheter les plans d'épargne retraite et de solliciter l'aide de son père).
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe59097fd849ae8ac20
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2024 - TJ de [Localité 9] - RG n° 24/00391 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Muriel PAGE, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671894a9d8ceca1cd701918e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Commerce de BOBIGNY - RG n° 2022F02209 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
TJ de PARIS - RG n° 16/17637 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePage 33 sur 106