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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT03789_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, représenté par Me Mercel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des impositions restant
Source officielle1ère chambre civile B
68e5f33ae11beca089b88cf8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[G] a acquis auprès d'elle un véhicule Mercedes Pagode 250 SL le 5 août 2013 et lui en a confié la restauration.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fab748616ed0f8cd4e7f
2 mai 2023
2 mai 2023
Il ressort du rapport d'expertise que la carte grise du véhicule en cause, Mercedes Vito, est établie au nom de la société [C] [J] qui en est la propriétaire. Il est constant que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
642e75ae8b510604f5bc1d7c
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Au Coeur d'Aloyau admet être propriétaire du véhicule MERCEDES mais observe qu'il est habituellement garé à l'arrière de son établissement.
Source officielle12e chambre
627df98c0d41e0057d43e7dc
12 mai 2022
12 mai 2022
Par jugement du 18 septembre 2020, le tribunal de commerce de Pontoise a : - Ordonné la restitution par mise a disposition dans les locaux de la société GFC du véhicule Mercedes « Vito » immatriculé [
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36f7b8c0355000835f84d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le salarié affirme que pour plusieurs clients tel que Groupe Saphir Savy, Mercedes Benz Center, PGM [Localité 11], Premium II, Renault [Localité 7]- Groupe Rousseau, la société a retenu dans sa feuille
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2aa
12 février 2008
12 février 2008
K..., Mercedes L... M... et Juan Maria N...
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
616301564c6681071edf6816
2 février 2012
2 février 2012
], précise avoir vu à trois reprises [N] [B] sur le site d'un centre commercial en compagnie du même homme 'tout blanc de cheveux', la première fois en mars 2007 vers 17 heures 30 dans un véhicule Mercedes
Source officielleRétentions
62cd0f0fe91c8e9fcf0712e1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielleChambre sociale
6309b3eca521cdc5630b7a3f
25 août 2022
25 août 2022
TEFFRI ENTREPRISES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de
Source officielleRétentions
627218ee228a02057de67506
3 mai 2022
3 mai 2022
MENAIEL de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61629873201c88caf8c4e1b2
19 mars 2013
19 mars 2013
APPELANTE SARL SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION STHRAU HOTEL SNE STHRAU HOTEL représentée par son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la ASS BENNOUNA MENZEL
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00499_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Bourret Mendel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 mars 2023 du préfet de l’Aude ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Aude de réexaminer
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f854
5 juin 2012
5 juin 2012
G : 11/ 00637 Mme Mercédès Pauline X... C/ M. Bernard Joseph Y...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e28c924eadffcc48be
18 octobre 2022
18 octobre 2022
En l'espèce, les deux véhicules mis à disposition des salariés ont moins de cinq ans, le véhicule Mercedes ayant été acheté, et le véhicule Audi ayant fait l'objet d'une location avec option d'achat dont
Source officielle3ème chambre
69e1c3e2cdc6046d47888732
16 avril 2026
16 avril 2026
PROCÉDURE Par requête enregistrée au greffe le 20 février 2025, la SAS EMB Auto a sollicité du président du tribunal judiciaire de Castres d'être autorisée à vendre aux enchères publiques le véhicule Mercedes
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9120d41e0057d43e576
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [S] et son épouse, Mme [T] [A], au prix de 12 000 euros, un véhicule d'occasion de marque Mercedes, modèle Vito, mis en circulation le 22 mars 2010 et immatriculé n° DS-533-NT.
Source officielleChambre sociale
69d88cd4cdc6046d47bb1d04
9 avril 2026
9 avril 2026
Il indique qu'il s'agit d'un véhicule de marque Mercedes-Benz Classe A compact, et que sa participation financière s'élevait à 150 € par mois, l'employeur prenant en charge le reste des frais afférents
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a7a5ae27812390df0b
10 avril 2025
10 avril 2025
l'expert : 162,50 euros - des frais de réparation du véhicule : 13 250 euros - de la franchise : 250 euros Elle soutient que Mme [Y] [U] a conclu un contrat d'assurance pour un véhicule de marque Mercedes
Source officielle1ère chambre
65b365ea1d7564000872e083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[M] [H] a fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion de marque Mercedes modèle Classe C 220D Soptline BA immatriculé [Immatriculation 9] au prix de 29 414,28 euros, qu'il a assuré auprès de la SA MATMUT
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