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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
67061e3afde28ee420711147
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AUGIER, membre de la SCP d'Avocats VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant, et représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 126 INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6881bebd53f7f060d28c7909
23 juillet 2025
23 juillet 2025
décision : B N° RG 25/03963 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVVK Décision déférée : ordonnance rendue le 21 juillet 2025, à 13h11, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572edbf0f4a9225a771f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04077 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWU3 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 13h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Maria-Pia Monet
Source officielle1ère chambre civile B
6162f6fbb807dfe813d2979f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
ARRET DU 25 Septembre 2012 APPELANTE : Mme [V] [S] [Adresse 4] [Localité 2] comparante assistée de Me Debbah de la SELARL JURIS LAW & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMES
Source officielleCour d'Appel
ETABLISSEMENT DE TRANSFUSION SANGUINE MAINE NORMANDIEc/CPAM DE LA SARTHE
6253c8a1bd3db21cbdd85d05
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Hospitalier du MANS, 194 avenue Rubillard 72000 LE MANS, Centre Hospitalier d'ALENCON 25 rue de Fresnay 61000 ALENCON et Centre Hospitalier de LAVAL, 48 rue Haut Rocher 53000 LAVAL. 34 Boulevard Jean Monnet
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b071
4 mars 2008
4 mars 2008
DUTLINGER- FAIVRE, Avocats Associés au barreau de PARIS, Intimée, 7o / LA S. A. S. KNAUF SUD OUEST (venant aux droits de la S. A. R. L.
Source officielle6ème Chambre
6708c023445a086e2bcedd17
10 octobre 2024
10 octobre 2024
D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 10 Octobre 2024 APPELANTE : CIC LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officielle1ère chambre civile A
60326fcbb534baa437bd7bdf
1 février 2018
1 février 2018
2018 APPELANTE : SA BANQUE RHONE ALPES siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] siège central : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb8c1a4d01846a8e82ff28
26 février 2019
26 février 2019
[E] [T] [I] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] (69) 'Sous la Côte' [Adresse 1] Représenté par la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau de l'AIN INTIMÉE :
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162b8d8efb73d2e55750f84
22 mars 2013
22 mars 2013
situé [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistée de Me Marguerite BILALIAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 63 INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87d9c
22 juin 2006
22 juin 2006
LAVAGE 95, dont le siège est situé : ZAE Les Perruches - Rue Jean MONNET - 95350 SAINT BRICE SOUS FORET.
Source officielle15e Chambre A
615e0e1fc25a97f0381f5270
14 novembre 2014
14 novembre 2014
représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Eric DEMUN, avocat au barreau de GRASSE et de Me D'HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982b
9 octobre 2007
9 octobre 2007
2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe X... ... 60120 BONVILLERS COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Emmanuel MAUGER, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEES
Source officielleChambre 1-1
6979f6cccdc6046d47f876bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Y] [J] [D], de déclarer la cour dessaisie à son égard, les intimés n'ayant pas formulé de demande incidente à son encontre.
Source officielleChambre civile 1-1
6864bde4cf476b3ae02584c9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 24078050 Me Virginie TESNIÈRE de la SELARL CABINET NOUVELLES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0738 INTIME
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65aa2a09a34ad10008581bd3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par jugement du 20 février 2006, le tribunal de première instance de Monaco a placé M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6698b067e6ed70c67f644947
17 juillet 2024
17 juillet 2024
OC LOGISTIQUE C/ [G] copie exécutoire le 17 juillet 2024 à Me Moneta Me Gattoufi EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f9f3a1a6be9c926c7ca9c7
11 avril 2025
11 avril 2025
LA POSTE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me CHASSON Me MORETTO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a8
31 octobre 2013
31 octobre 2013
[D] agissant en qualité de mandataire-liquidateur de ladite société, appelants, incidemment intimés ; Vu les conclusions déposées le 3 janvier 2013 par [R] [U], intimé, incidemment appelant ; Vu
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b94
26 octobre 2006
26 octobre 2006
MONNET DE LORBEAU Christian X... C/Patrick Y...
Source officiellePage 33 sur 68