CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 468 résultats pour « Stéphanie Mantione »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

68105ec1f4420d4e95ca2a74

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

décision : Q N° RG 25/02313 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLHCF Décision déférée : ordonnance rendue le 26 avril 2025, à 13h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c20

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PAR CES MOTIFS INFIRMONS l'ordonnance, STATUANT à nouveau, ORDONNONS la prolongation du maintien de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c26

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PAR CES MOTIFS INFIRMONS l'ordonnance, STATUANT à nouveau, ORDONNONS la prolongation du maintien de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c29

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

décision : Q N° RG 25/05779 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEIU Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2025, à 14h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

décision : Q N° RG 25/05777 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEIN Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 15h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68fb978111af6ba0065f3c39

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

décision : Q N° RG 25/05774 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEH2 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 15h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

633bccd09be1eb3e2e926cd2

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[M] [S] né le 26 mars 2002 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Stéphanie Partouche-Kohana, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

669f4786b8a2ee2bca84afd0

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

RG 24/03287 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYCE Décision déférée : ordonnance rendue le 19 juillet 2024, à 12h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6875e1d71a3e62031851821a

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

décision : B N° RG 25/03749 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUFN Décision déférée : ordonnance rendue le 10 juillet 2025, à 10h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65b20f27c4cf860008dff5ac

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

RG 24/00363 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIY4T Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2024, à 15h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e8448ee90364d9695a7b64

Appel

24 août 2023

24 août 2023

° RG 23/03543 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIB4U Décision déférée : ordonnance rendue le 21 août 2023, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e8448ee90364d9695a7b68

Appel

24 août 2023

24 août 2023

N° RG 23/03545 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIB47 Décision déférée : ordonnance rendue le 22 août 2023, à 10h49, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Stéphane

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

67b02f123b37580d5824fc11

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DBVI-V-B7I-QKMG Décision déférée du 21 Juin 2024 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 8] - 24/1054 APPELANT Monsieur [W] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

67b02f123b37580d5824fc13

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Décision déférée du 21 Juin 2024 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 9] - 24/01070 [I] [W] APPELANT Monsieur [T] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66fce40c8d6ea26f688da9ed

Appel

27 avril 2024

27 avril 2024

ordonnance du 20 DECEMBRE 2023 et statuant , dans l'affaire : APPELANT [D] [F] né le 11 Mars 1985 à [Localité 3] Actuellement hospitalisé au CH GERARD MARCHANT représenté par Me MOURA Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6630897f0316960008413584

Appel

27 avril 2024

27 avril 2024

RG 24/01919 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJJXZ Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2024, à 13h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

668cd24fbbc9a118c6c63ff7

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

RG 24/03077 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVSK Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2024, à 15h02, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62e226ad3de91be2e9f7eabd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[U] a été rempli de ses droits au titre du maintien de salaire suite à son accident du travail ; - il n'est pas contesté que l'inaptitude de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c1c2a5bdff9702ffec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- signé par Stéphanie ALA, Présidente de chambre et par Estelle KOFFI, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93486

Appel

24 août 2016

24 août 2016

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 24 AOUT 2016 Appelant : d'un jugement rendu le 21 avril 2015 par le tribunal de commerce de Troyes, Monsieur Stéphane X..., demeurant .

Source officielle

Page 33 sur 274

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.