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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre

6162602f8672d229b8816304

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

embauché en qualité de responsable technique et espaces verts à compter du 1er décembre 2005 par la SCI WINBERG SAINT TROPEZ pour exercer ses fonctions au sein de la [Adresse 7], avec un salaire mensuel brut

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68709fcff0cfe7ae188fea78

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

à titre d'indemnité compensatrice de préavis, - 472,64 euros brut au titre des congés afférents, - 248,07 euros brut au titre de la mise à pied conservatoire sauf à parfaire, - 24,81 euros brut au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca72a27836e25f19056e7d

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Il ressort d'ailleurs de ces déclarations que la salariée a perçu sur les 12 derniers mois la somme totale de 65 373,06 soit : 5 447,75 euros brut en moyenne.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6dfcdc6046d470cb0fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

montant maximal de deux mois de salaire brut dans le cadre d'un forfait jours de 218 jours avec une reprise d'ancienneté au 1er décembre 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

651fa5b0c601f08318991913

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vous ne respectez pas l'attribution des camions qui vous sont affectés sur vos feuilles de route, prétextant l'absence de carburant systématique.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6622095b9ce142000838959d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

..................................................................... 1.439,77 €, - congés payés sur mise à pied conservatoire, brut ........................................ 143,97 €, - rappel de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8ada5ae27812390df4b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

la piètre qualité des prestations de la société Le Goff et de ses manquements, précisant qu'en conséquence, elle avait repris en interne les prestations de transport en septembre 2019 avec ses deux camions

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65ab708036bfc00008d68b7e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[E] percevait une rémunération mensuelle brute de 1.759,37 €.

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CA

17e Chambre

6162a32736ab09eb9a2fd823

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

[H] était à nouveau engagé à compter du 22 avril 2008 par la SARL STEM aux mêmes fonctions et qualification pour un horaire de travail de 180 heures par mois moyennant la rémunération mensuelle brute de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89340

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

FROMENT (ci-après FROMENT) était concessionnaire exclusif, pour différents cantons de Nîmes, pour la vente de véhicules industriels et utilitaires légers neufs de la marque MERCEDES BENZ et les pièces

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfbfcdc6046d478790ed

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Prestation à effectuer avec le camion. Vous avez rendez-vous [Adresse 6] [Localité 7] pour 8h30. La livraison se fera au [Adresse 7].' M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 11 février 2019, SRCA a indiqué par mail adressé à la société Canson « SRCA ' Présentoirs Canson en stock », faisant référence à une rencontre chez Canson le 17 janvier 2019 : » Je vous remercie pour

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6789f8ae482fcecad732ff99

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le contrat implique le transfert de 41 camions et de 21 chauffeurs et a une durée de 84 mois, renouvelable par tacite reconduction.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6789f8ae482fcecad732ff9b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le contrat implique le transfert de 41 camions et de 21 chauffeurs et a une durée de 84 mois, renouvelable par tacite reconduction.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebbdc5b777c90992e4c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[L] à 2.477,14 euros bruts, - juger que l'inaptitude de M.

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CA

4eme Chambre Section 2

69fd7060cdc6046d47023f85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par jugement en date du 1er octobre 2024, le conseil de prud'hommes de Montauban a : fixé le salaire moyen brut pris comme référence des trois derniers mois à la somme de 1422,49 euros, rappelé qu'en

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3e Chambre A

60327bf84a3c7fb00e7b3429

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

* constat du 10 juillet 2006 : nous constatons que les lieux sont encore en chantier, avec des engins et camions travaillant sur les accès.

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CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bc4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[E] [E], les sommes suivantes : . 1.473,70 € brut au titre de rappel de salaires des heures non payées, . 4.214,50 € net au titre des indemnités de repas, . 4.076,78 € brut au titre d'indemnité de préavis

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Entre le 22 et le 26 décembre 2019, Mme [P] et le président de la Société ont échangé sur la logistique pour les modalités de livraison, s'agissant des recours à des « free lance », du volume de camions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b55

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tu le ramènes ton mobile, le camion et les affaires que je t'ai passé. T'inquiète pas je t'envoie pas de mission j'ai déjà repris ta place et je suis en route pour récupérer un camion !

Source officielle

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