qui entend s'en prévaloir de rapporter la preuve d'une création déterminée à une date certaine ; Or, considérant que, en l'espèce, la société CHANTELLE verse, notamment, aux débats, d'abord, des catalogues

S du 26 juin 1992 au 10 février 1997, ayant rejoint la direction générale de la division Back Catalogue de la société POLYGRAM SA, qui n'est pas une société d'édition, que l'obligation mise à sa charge

manière très occasionnelle...ce n'est que lors de la présentation de nouveaux produits que ces manutentions ont lieu; quelques nouveaux produits ( moins de 10) sont ajourés une fois par an à notre catalogue

fichier était accessible à la société Yves Rocher (articles 4-3 et 5-5), - la publicité générale et régionale était assurée par la société Yves Rocher, qui fournissait en outre à la gérante des catalogues

peinture de [I] [F] « Les Fleurs sur [Localité 9], 1968-72 » (huile et gouache sur toile, 73 x 88 cm, signée en bas à droite [I] [F], collection particulière », reproduite en couleurs dans plusieurs catalogues

Afin d'assurer la meilleure exploitation du film, les distributeurs proposent leur catalogue à l'ensemble des exploitants de l'île, avec lesquels ils concluent des contrats de concession de droits de représentation

qu'elle ne suit pas correctement le budget marketing et ne répond pas aux questions sur la destination des dépenses lors de la clôture des comptes ; qu'elle n'a pas géré correctement le pilotage du catalogue

pour démontrer une faute de parasitisme s'agissant d'une période où le jeu 'Gom'z Studio' était déjà lui-même proposé aux distributeurs et au public français ainsi qu'il résulte de sa présence sur le catalogue

que la Société MAURICE, dont Monsieur X... voulait acquérir une carte de représentation, vend des articles similaires à ceux de la Société CHENE POUPLARD ; Que ceci résulte de la comparaison des catalogues

MICHEL a conclu un contrat de licence homologué par le tribunal de commerce le 4 juin 1996 à la société EUROPE IMAGE INTERNATIONAL dite EII par lequel était concédé à titre exclusif l'essentiel du catalogue

la forme et la couleur des emballage, laisse penser, à défaut de toute référence d'origine, que les produits vendus par LAMA FRANCE sont des produits d'origine EPSON ; Qu'il importe peu que les catalogues

Le salarié fait valoir que, selon le catalogue fournisseur, la découpe des joints n'était pas systématique, qu'en effet, elles dépendait de l'exposition des menuiseries et que le bureau d'études n'avait

O] produit une attestation en date du 28 août 2008 de [H] [C] qui déclare fabriquer en Tunisie depuis 1998 le modèle de chancelière COMBIZIP au vu des dessins et croquis réalisés par [F] [O], les catalogues

Se plaignant de ce que le tissu d'un modèle de banquette lit, figurant dans le catalogue publié le 12 novembre 2002 par la société CONFORAMA, et fabriqué par la SA CAPDEVIELLE ET FILS, était une copie

marque contestée, il convient, en revanche, de prendre en considération, contrairement à l'argumentation dépourvue de pertinence de la société ZARA, en ce qu'ils sont datés et ont été diffusés, les catalogues

à la gestion (réapprovisionnement des rayons, retours fournisseurs, retours clients …) des produits du rayon « jouets » spécialement installé pour les fêtes de fin d'année et faisant l'objet d'un catalogue

SCI CATALOC Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 08 Février 2007 enregistré au

Ce « catalogue » de textes, ne donne cependant aucune indication sur les machines litigieuses et le fait qu'elles ne répondraient pas aux normes de la directive et en, conséquence que « des manquements

les parties établies entre le 25 janvier 2000 (date à laquelle Régis Y... augmentait le taux de commissions de Dominique X...) et le 26 juin 2000 (date de la restitution par celui-ci des différents catalogues

Marlène E..., désireuse de passer ses vacances d'été à GRANVILLE, en 2006, avec sa famille, a pris contact avec Nicole Y..., par l'entremise du catalogue " Clévacances Manche ", où y était référencé son