CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5559
19 juin 2014
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [V], salarié de la société CEGELEC SUD EST en qualité de tuyauteur monteur depuis le 11 janvier 1999 a été victime le 23 juillet 2009 d'un accident de travail.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02815_20240313
13 mars 2024
A compter de l'année 2015, ses tâches ont été réparties pour moitié entre ces fonctions d'agent d'entretien et d'hygiène et des fonctions de magasinier des ateliers.
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5d
22 janvier 2002
autrement dès lors que tout le savoir-faire en matière de fabrication, de montage et de mise en service se trouvait pendant la période considérée dans la maison mère, - qu'elle n'emploie pas de monteur
1ère Chambre
66b30dff2f025c562a9888f3
6 août 2024
[P] estime qu'il convient de retenir les surfaces de 136 m² pour la maison, 85 m² pour les sous-sol et garages, et 48 m² pour les ateliers.
Chambre Sociale
672088f2d9b5cc5d4430a124
17 octobre 2024
[X] a occupé un poste de monteur en bronze catégorie Ouvrier, niveau 3, échelon 1, coefficient 215. Courant 2018, la S.A.Rémy Garnier a intégré le groupe Ateliers de France.
Chambre 4-5
642fb56ccece1704f574737a
6 avril 2023
Il vous a alors répondu par la négative en vous expliquant que ce type de dégradations devait être pris en charge par l'atelier.
66ff85e5a4ff9ec259c09a46
3 octobre 2024
[I] [T] a été engagé le 21 février 2011 en qualité d'intérimaire au sein de la société Sopres intérim afin d'effectuer différentes missions de monteur échafaudeur, notamment pour la société Kaefer Wanner
6253cdc2bd3db21cbdd94679
15 mai 2019
G... était employée par l'Association A Corsica Tv Cap Radio en qualité de monteuse, relevant de la catégorie B, filière F, niveau III A de la convention collective de la production audiovisuelle no3346
Chambre A - Commerciale
677e184725a73d43aa4ae14d
7 janvier 2025
[X], mécanicien, chef d'atelier, a démissionné par lettre du 24 juin 2015, à effet au 25 juillet suivant.
697496fccdc6046d4788d3db
22 janvier 2026
[O], ancien responsable régional au sein de l'entreprise [10] de 2013 à 2018 qui atteste que les chefs d'agence étaient 'multitâches' et 'réalisaient quand cela était nécessaire des prestations ateliers
CHAMBRE SOCIALE C
616333d1f74a27a178b843ac
26 août 2011
A votre retour de congé, vous voudrez bien vous présenter à lui pour prendre les instructions concernant votre poste à l'atelier' ; [B] [F] était directrice d'agence, au coefficient 500 échelon 5, et [
Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A
6253c99ebd3db21cbdd88d02
27 novembre 2006
Alain Y..., engagé en 1965 comme ajusteur, outilleur-monteur, devenue technicien d'atelier en 1973 puis chef d'équipe en 1977,3.
6253cb7dbd3db21cbdd8da0d
25 janvier 2011
Que le capital social de cette société de 500 parts était réparti par moitié entre Monsieur Michel X... et son fils, Monsieur Michel X... étant désigné comme le premier gérant ; Qu'ayant été mis en liberté
6253cd4fbd3db21cbdd92e66
4 février 2016
Le 23 octobre 2011 un incendie ayant son origine dans une armoire électrique située dans l'atelier de décoration des porcelaines du site de LIMOGES a entraîné d'importantes dégradations des locaux, du
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f3
26 juin 2012
A..., responsable atelier extrusion, et à M.
6309b3d7a521cdc5630b79ff
26 août 2022
de l'atelier d'usinage sis à [Localité 4] (18), de sorte que le témoignage de Mme [C] est inopérant.
2ème chambre section A
6780bad2f25437b69df75a86
9 janvier 2025
L'expert relève le 25 septembre 2017, que la couverture de l'atelier de M.
642d14e3cb8fa004f57da37f
4 avril 2023
Par acte d'huissier du 13 février 2020, Monsieur [N] [B] a assigné Monsieur [Z] [W] devant le tribunal judiciaire de Mont de Marsan afin de voir engager sa responsabilité médicale et le voir condamner
Chambre sociale
6780bc767876e75543d1c5de
[L] (le salarié) a été engagé le 12 novembre 2008 par contrat à durée indéterminée en qualité de monteur soudeur par la société métallurgique de [Localité 3] (l'employeur).
6253c8acbd3db21cbdd85ebb
28 novembre 2001
Fabrice E... a été engagé par la SARL BATILIFT SERVICE en qualité aide monteur ascensoriste à compter du 1er septembre 1998 après avoir accompli dans l'entreprise un stage de formation alternée du 22 janvier
Page 33 sur 102
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.