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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01114_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

chirurgicale réalisée par ce chirurgien.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eebb2e6a8e4f13ca607d

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Il affirme que ces manquements ont affecté son état de santé, précisant qu'alors qu'il était placé en arrêt de travail du 3 octobre au 20 novembre 2013 à la suite d'une intervention chirurgicale, il a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a1

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

était évacué sur MONTPELLIER dans l'après-midi du 11 février 1999 où un diagnostic définitif de syndrome aigu de loge était posé et une intervention à type d'aponévrotomie de décharge réalisée, suivie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58b3c369c7f74996e6e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'expert a également donné un avis sur l'évaluation du déficit fonctionnel temporaire résultant des deux interventions chirurgicales devant être réalisées en hôpital de jour le 11 février 2019 s'agissant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6308624d5d4f3fc56380b0d8

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Son médecin diagnostiquait une "suspicion de hernie discale L5-SJ, voir chirurgical demandé".

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68be6b85edc07d345482

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Z] [V], chirurgien orthopédiste, au sein de l'établissement privé de santé, la société [11] (ci-après " la Clinique du parc "), à [Localité 16].

Source officielle
CA

10e Chambre

6031e879fa806221d3aa5057

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Une intervention chirurgicale a eu lieu le 30 novembre 2010 à l'hôpital de la Timone à Marseille, suivi de séances de rééducation qui n'ont pu cependant améliorer l'état de santé de l'enfant.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22265_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

C, qui a notamment subi un cancer de l'œsophage à un stade métastatique, des hospitalisations, des interventions chirurgicales rachidiennes, un nombre conséquent de séances de radiothérapie et de chimiothérapie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01521_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Ce certificat, qui ne mentionne aucune complication actuelle au regard de l'intervention chirurgicale subie par l'intéressé, n'est pas de nature à démontrer que ce dernier avait besoin à la date de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

654b37d756298f8318387c57

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

: E1511 substitué par Me Paul Henri DERRUMEAUX, avocat au barreau de Paris Défendeur au recours, Par décision réputée contradictoire, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, après

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097a6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[D] a attendu le 13 mars 2020, soit 9 jours après la survenance du prétendu accident, pour se rendre chez son médecin traitant avant de faire constater ses lésions ; - contrairement à ce que prétend M

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6de44bf0d1935aef93a

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

une intervention chirurgicale pratiquée en urgence au bloc opératoire, alors que la victime ne se trouvait plus dans le service où elle travaillait, ni sous la subordination de son employeur'; - la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ed

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

IART de son intervention volontaire à l'instance en sa qualité d'assureur des parents de M. Julien Y..., a dit M. Hakim X... mal fondé en ses demandes et l'en a débouté, le condamnant aux dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60377b0128464056b2a2b37a

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 janvier 2015, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f98378e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Consécutivement à cette blessure, elle a subi une intervention chirurgicale de ligamentoplastie, réalisée le 2 juin 2017 par le Dr [V] [P] à la suite de laquelle elle a souffert de complications vasculaires

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4fe5857dd64cbdaa56a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Certes, dans un ultime rapport du 1er septembre 2022, le docteur [W] a préconisé un taux d'incapacité permanente partielle bien supérieur, mais en lien avec les séquelles de l'intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c8d2fa6fd0f80403e1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Arrivés sur place le 23 septembre 2016 après avoir été alertés de la chute de Mme [F], les pompiers de la brigade de [Localité 8] ont noté dans leur rapport d'intervention du même jour que celle-ci avait

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193e9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Au total, il a supporté de nombreuses interventions chirurgicales dont la dernière a été pratiquée en mai 2017 pour greffe du fémur gauche.

Source officielle
CA

5e chambre civile

654b378256298f8318387b44

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Se prononcer sur la nécessité thérapeutique de l'intervention chirurgicale en cause. 3/ Cause et évaluation du dommage : En fonction des éléments retenus, l'expert devra dire si les complications survenues

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d6b8de4301bc063f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

qu'elle lui avait conseillée après la découverte chez son père d'un cancer du colon.

Source officielle

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