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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
chirurgicale réalisée par ce chirurgien.
Chambre 4-3
6312eebb2e6a8e4f13ca607d
2 septembre 2022
Il affirme que ces manquements ont affecté son état de santé, précisant qu'alors qu'il était placé en arrêt de travail du 3 octobre au 20 novembre 2013 à la suite d'une intervention chirurgicale, il a
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
était évacué sur MONTPELLIER dans l'après-midi du 11 février 1999 où un diagnostic définitif de syndrome aigu de loge était posé et une intervention à type d'aponévrotomie de décharge réalisée, suivie
Pôle 4 - Chambre 11
6360c58b3c369c7f74996e6e
27 octobre 2022
L'expert a également donné un avis sur l'évaluation du déficit fonctionnel temporaire résultant des deux interventions chirurgicales devant être réalisées en hôpital de jour le 11 février 2019 s'agissant
Chambre sociale
6308624d5d4f3fc56380b0d8
25 août 2022
Son médecin diagnostiquait une "suspicion de hernie discale L5-SJ, voir chirurgical demandé".
Chambre civile 1-3
67ef68be6b85edc07d345482
3 avril 2025
[Z] [V], chirurgien orthopédiste, au sein de l'établissement privé de santé, la société [11] (ci-après " la Clinique du parc "), à [Localité 16].
10e Chambre
6031e879fa806221d3aa5057
7 juin 2018
Une intervention chirurgicale a eu lieu le 30 novembre 2010 à l'hôpital de la Timone à Marseille, suivi de séances de rééducation qui n'ont pu cependant améliorer l'état de santé de l'enfant.
3ème chambre
DCA_22TL22265_20240709
9 juillet 2024
C, qui a notamment subi un cancer de l'œsophage à un stade métastatique, des hospitalisations, des interventions chirurgicales rachidiennes, un nombre conséquent de séances de radiothérapie et de chimiothérapie
2ème chambre
DCA_23TL01521_20250204
4 février 2025
Ce certificat, qui ne mentionne aucune complication actuelle au regard de l'intervention chirurgicale subie par l'intéressé, n'est pas de nature à démontrer que ce dernier avait besoin à la date de la
Pôle 1 - Chambre 9
654b37d756298f8318387c57
2 novembre 2023
: E1511 substitué par Me Paul Henri DERRUMEAUX, avocat au barreau de Paris Défendeur au recours, Par décision réputée contradictoire, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, après
5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a6
3 octobre 2024
[D] a attendu le 13 mars 2020, soit 9 jours après la survenance du prétendu accident, pour se rendre chez son médecin traitant avant de faire constater ses lésions ; - contrairement à ce que prétend M
2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6de44bf0d1935aef93a
29 avril 2025
une intervention chirurgicale pratiquée en urgence au bloc opératoire, alors que la victime ne se trouvait plus dans le service où elle travaillait, ni sous la subordination de son employeur'; - la
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
IART de son intervention volontaire à l'instance en sa qualité d'assureur des parents de M. Julien Y..., a dit M. Hakim X... mal fondé en ses demandes et l'en a débouté, le condamnant aux dépens.
1ère Chambre
60377b0128464056b2a2b37a
18 mars 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 janvier 2015, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat
1ère chambre
67f8aa9a3b6868ad1f98378e
10 avril 2025
Consécutivement à cette blessure, elle a subi une intervention chirurgicale de ligamentoplastie, réalisée le 2 juin 2017 par le Dr [V] [P] à la suite de laquelle elle a souffert de complications vasculaires
Chambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa56a
22 octobre 2024
Certes, dans un ultime rapport du 1er septembre 2022, le docteur [W] a préconisé un taux d'incapacité permanente partielle bien supérieur, mais en lien avec les séquelles de l'intervention chirurgicale
Pôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403e1
20 avril 2023
Arrivés sur place le 23 septembre 2016 après avoir été alertés de la chute de Mme [F], les pompiers de la brigade de [Localité 8] ont noté dans leur rapport d'intervention du même jour que celle-ci avait
Chambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
Au total, il a supporté de nombreuses interventions chirurgicales dont la dernière a été pratiquée en mai 2017 pour greffe du fémur gauche.
5e chambre civile
654b378256298f8318387b44
31 octobre 2023
Se prononcer sur la nécessité thérapeutique de l'intervention chirurgicale en cause. 3/ Cause et évaluation du dommage : En fonction des éléments retenus, l'expert devra dire si les complications survenues
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
qu'elle lui avait conseillée après la découverte chez son père d'un cancer du colon.
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