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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CHAMPAGNE ARDENNEc/S.C

6253ca15bd3db21cbdd8a000

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

ANDRE X... - HERVE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c3

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Place de la Mairie 34380 SAINT MARTIN DE LONDRES représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Philippe AUDOUIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ad6

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

APPELANTE Madame Andrée X...divorcée Y...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00133_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Article 3 : Le CHI André Grégoire versera à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df49

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Andrée Y... veuve Z...rétorque que Jacques X...a vendu le 1er août 1997 ledit véhicule à son époux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f79

Appel

26 février 2016

26 février 2016

André à payer à M. Z... Dev et Mlle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93073

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

CHRISTOPHE Y..., es-qualité de liquidateur de Monsieur André Z...et de son épouse Marie-Annick née B..., représentée par Maître MICHOT, s'en est remis à justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90098

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

André Z...et M. André A...ont signé avec Mme Léandre C... veuve X...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e8d

Appel

18 janvier 2000

18 janvier 2000

André X... C/ Robert X..., Albert X...

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03410_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

La SARL Le Latin Saint-André, qui exploite un restaurant de type brasserie sous l'enseigne le " Bistrot Saint-André ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA02125_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 juillet 2025, le centre hospitalier intercommunal André Grégoire conclut à titre principal au rejet de la requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc36

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Charlette ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Viviane PRIVAT-FONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 972090022011006176 du 14/ 12/ 2011

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8a48616ed0f8cd50c4

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Ce permis a été transféré le 11 janvier 2022 à la société Lucia les bains.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a6

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 00238 ORDONNANCE N 49/ 12 Maître Vincent X... commissaire à l'éxécution du plan de la SAS IMTEC ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Représentant : Me André

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc6e3362638c91d7e67e06

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

-K..., avocats au barreau de SAINT-ETIENNE Mme Simone Andrée X... veuve A... née le [...] à LE CHAMBON FEUGEROLLES (42) [...]

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321b679e4ea48318f5b072

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Un congé a été délivré par le bailleur à la société Le Petit Luce le 20 novembre 2019 pour l'échéance du bail 31 mai 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

C/ Mme Andrée Y..., M. André Y..., M. Vincent X..., M. Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864be

Appel

28 janvier 2003

28 janvier 2003

André Y... a appelé à la cause Jean A..., qui avait été le curateur de Martine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba4b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

CHARPENTERIE André PERONE, ayant procédé aux travaux de charpente.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01750_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

S’agissant de la responsabilité du centre hospitalier Andrée Rosemon à raison d’une discrimination : 14.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

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Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

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Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

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Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

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