Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
63c10592bf9fd47c90a137b0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CREDIT LYONNAIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me ANN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Robert A... M. Eric B... Mme Yolande C... M. Jacques D... M. Marc E... M. Thierry F... Mme Anne-Claire HH... M. Serge H... M. Christian I... Mme Josette J...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94c
7 mars 2011
7 mars 2011
Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6be
12 février 2008
12 février 2008
Puis au cours de l'année 2003, elle a fait savoir qu'elle n'entendait plus assurer ce type de biens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16d
6 juin 2011
6 juin 2011
Jacques Robert X...
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01218_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
La société Robert Bosh France a été imposée à la taxe foncière sur les propriétés bâties, au titre de l'année 2012, dans les rôles de la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou (Maine-et-Loire), à raison d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cd
22 mai 2013
22 mai 2013
RG N : 12/ 00346 AFFAIRE : Anne Marie X... C/ Edith Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928ad
24 juin 2015
24 juin 2015
: Madame Dany X... ... 54000 NANCY Assistée par Me Patrice BUISSON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme ROBERT-WARNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161a
22 mai 2014
22 mai 2014
Dans le courant de l'année 2000, ils ont repris l'entreprise avec d'autres cadres de la société, puis, ont créé une société Holding Avenir Cadres EGEELEC, la HACE 2000, à la tête de laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf4
3 novembre 2014
3 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 06 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca5aa7076fb431e8a62b81
16 novembre 2020
16 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 20/01475 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad7
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Elle fixe cette indemnité à l'équivalent d'une année de contrat, soit le chiffre d'affaires réalisé en 2002, l'année précédent la rupture.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89efc
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86911
1 juillet 2003
1 juillet 2003
en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant sur les appels du prévenu et du ministère public, interjetés à l'encontre du jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : Dans le courant de l'année
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05e
18 avril 2008
18 avril 2008
de Maître LOYCE- CONTY avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 20 février 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6ea
16 octobre 2008
16 octobre 2008
En l'espèce, Me X... et la Selarl X... sont inscrits au tableau de l'ordre des avocats du barreau de Saint-Denis pour l'année judiciaire 2008.
Source officielleChambre 3-4
642d142acb8fa004f57da02f
4 avril 2023
4 avril 2023
[R] [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [W] épouse [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Société CREDIT IMMOBILIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d311
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Anne Marie Z... Chantal Z...épouse B... Jean-Paul Z... Monique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c3
28 avril 2014
28 avril 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Avril 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officiellePage 34 sur 215