Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 ************************************************************* A l'audience publique des référés tenue le 14 Décembre 2023 par Mme Chantal

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 ************************************************************* A l'audience publique des référés tenue le 14 Décembre 2023 par Mme Chantal

En revanche, elle n'est due qu'en cas d'inaptitude consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle.

Par ses conclusions déposées et reprises oralement à l'audience, la Caisse Primaire d'assurance maladie a demandé à la Cour de confirmer le jugement.

Par courrier en date du 11 octobre 2016, la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après, la CPAM) a notifié à la société WESTHOEK AUTOMOBILES une décision de prise en charge de la maladie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller, désignée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Monsieur Thierry CABALE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente Mme Sophie COUPET, conseillère Mme Claire ARGOUARC'H, conseiller

La maladie a été prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels comme figurant au tableau 57C par la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après la CPAM).

préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 27 septembre 2005 Par Madame Elisabeth LARSABAL, Conseiller, en présence de Madame Chantal

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller

, l'arrêt suivant, après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du dix huit Juin deux mille huit, SIEGEANT : Bernard BOUTIE, Président de la Cour Régionale des Pensions, Chantal

Louis GERBET, Président, et par Mme Chantal COULON, présent lors du prononcé.

organisé, entre autres, une confrontation afin que chacun s' exprime sur le malaise ressenti.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère M.

Le 16 décembre 2002, elle a été placée en arrêt maladie, et devait reprendre son travail le 24 mars 2003.

Du 26 août 2013 au 23 février 2015 , Monsieur [T] [P] est en arrêt de travail pour maladie non professionnelle .

nous sentons un manque de motivation et constatons le peu de respect des règles de fonctionnement de l'entreprise; qu'au titre de ces manquements, l'employeur évoque des retards sans raison, des arrêt-maladie

Sachez que malgré les reproches que vous semblez me faire, j'ai ma conscience pour moi et je reste convaincu que j'ai agit dans le bon sens.