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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6788a229b815c30a4df70b44
15 janvier 2025
15 janvier 2025
montré le dernier arrosage' ; - infiltration dans cuisine et bureau : dans son rapport de visite n° 2 du 7 mars 2012, il écrit : 'recherches de fuites sur brisis ardoise côté cuisine et bureau de l'appartement
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c72ca9bf263790308ac
6 juillet 2022
6 juillet 2022
la rapidité de leur préparation et du service, ce qui exclut la préparation de plats cuisinés réalisés à partir des matières premières transformées en cuisine, ou de plats très élaborés, mais demeure
Source officielleRéférés
64af98dd049d5c05db17312c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Dans le cadre des opérations, des interrogations étaient apparues concernant des mouvements financiers entre cette société et d'autres sociétés notamment CUISINE 21.
Source officielleChambre Sociale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle travaillait au sein de la cuisine de l'établissement scolaire Jean Baptiste de la Salle.
Source officielleChambre 3-1
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26 mai 2026
26 mai 2026
en-Provence, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu l'instance opposant : Société UNIVERSAL SOLVENT TRADING SL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Mathieu LE ROLLE
Source officielleCour d'Appel
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15 mai 2012
15 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 mai 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle1ère Chambre
6308623a5d4f3fc56380b07c
25 août 2022
25 août 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dac
8 janvier 2021
8 janvier 2021
[F] exploite un fonds de commerce de café dans le lot voisin numéro 2 et occupe également le lot numéro 36 dans lequel sont situés la cuisine et les water-closets du café.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00244_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Société d’exploitation des cuisines de l’Est (SECE) a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge des
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae348616ed0f8cd4f36
2 mai 2023
2 mai 2023
de cuisine de couleur blanche - 1 évier en inox comportant deux bacs - 1 paire de rideau - 1 paire de double rideau - 1 tuyau de gaz - des câbles de raccordement - 176 rouleaux de papier peints.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ae12c85000874b074
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La Sarl ID BAT a émis une facture datée du 14 septembre 2021 relative à l'aménagement d'une cuisine d'un montant de 4.662 euros ttc au nom de la SCI ANCRAGE, domiciliée [Adresse 1].
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163a2444e100fed5ecc2eb4
6 mai 2010
6 mai 2010
passage situés entre le pignon ouest de leur fonds et la maison de M. et Mme [M] ; à l'occasion de ces travaux, ils ont déplacé la porte d'entrée dudit appentis pour la placer face à la fenêtre de la cuisine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Elle a exclu du montant des achats le vin utilisé en cuisine, correspondant à 40 % du vin en cubitainer et à la totalité du vin du Jura. 4.
Source officielleAvis
CADA:20151240
21 mai 2015
21 mai 2015
la suite du refus opposé par le maire de Guiclan à sa demande de communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des prestations concernant la cuisine
Source officielleChambre des Rétentions
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET
Source officielleChambre des Rétentions
68709fc8f0cfe7ae188fea1c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET
Source officielleChambre des Rétentions
6875e1d81a3e62031851822e
13 juillet 2025
13 juillet 2025
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET
Source officielleChambre des Rétentions
680c68af230da8dfaf90c0a0
25 avril 2025
25 avril 2025
rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 1] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Heloïse ROULET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c4
22 mars 2010
22 mars 2010
Marie Rosette Y... épouse Z...
Source officielleCh. Sociale -Section B
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEETWASHING prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officiellePage 34 sur 571